Marché de service concernant le portefeuille d'assurances de la SRL OURTHE AMBLEVE LOGEMENT SLSP. Le présent marché est exclusivement réservé aux entreprises d'assurances agréées FSMA, les courtiers et autres intermédiaires sont exclus de ce marché. Marché de service est initié en un lot unique concernant les assurances : Dégâts matériels …
Marché composé de 6 lots pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 Garantir l'ensemble du patrimoine, biens mobiliers , immobiliers dont la Collectivité est propriétaire, locataire, dépositaire, gardien ou usager Garantir la Collectivité contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, du droit administratif, la …
Accord cadre à bons de commande Accord cadre à bons de commande
Ce marché a pour objet la souscription de contrats d’assurances automobile et l’achat de prestations de courtage pour la Banque de France et sa filiale EUROPAFI Ce marché a pour objet la souscription par la Banque de France de contrats d’assurance et d’assistance, ainsi que l’achat des prestations de courtage …
marchés d'assurances pour les besoins de la ville de Douai et du CCAS de Douai Prestations d'assurance de dommages aux biens mobiliers et immobiliers prestations d'assurance des risques statutaires assurance de la responsabilité civile et des risques annexes prestations d'assurance de la flotte véhicules et des risques annexes Prestation de …
Le marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins du groupement de commandes constitué entre la Ville du Touquet-Paris-Plage (coordonnateur), le CCAS, Le Touquet & Co et la Régie Aéroport International Le Touquet Elizabeth II (AILE II), décomposé en 7 lots : Lot n° 1 : Assurance …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Centre des Monuments Nationaux. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP. Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle …
Passation de marchés d’assurances pour les besoins du groupement de commandes Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules, embarcations et risques annexes Protection juridique Protection fonctionnelle
MARCHE 25-060V PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCES POUR LA VILLE, LE POP ET LE CCAS Destruction, détérioration ou perte de biens matériels La définition des dommages aux biens se réfère à la destruction, détérioration ou perte de biens matériels. Cela inclut les dégâts causés aux biens mobiliers et immobiliers, et est …
Lot 1 Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Lot 2 Assurance "Responsabilité et risques annexes" Lot 3 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Lot 4 Assurance "Risques statutaires du personnel" Lot 5 Assurance "Protection juridique des personnes physiques" Lot 6 Assurance "Flotte maritime" Dommages aux biens et risques annexes …