Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Centre des Monuments Nationaux. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP. Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle …
Passation de marchés d’assurances pour les besoins du groupement de commandes Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules, embarcations et risques annexes Protection juridique Protection fonctionnelle
MARCHE 25-060V PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCES POUR LA VILLE, LE POP ET LE CCAS Destruction, détérioration ou perte de biens matériels La définition des dommages aux biens se réfère à la destruction, détérioration ou perte de biens matériels. Cela inclut les dégâts causés aux biens mobiliers et immobiliers, et est …
Lot 1 Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Lot 2 Assurance "Responsabilité et risques annexes" Lot 3 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Lot 4 Assurance "Risques statutaires du personnel" Lot 5 Assurance "Protection juridique des personnes physiques" Lot 6 Assurance "Flotte maritime" Dommages aux biens et risques annexes …
Prestations de services d'assurances dommages aux biens Responsabilité générale , individuelles accidents et Responsabilité civile maître d'ouvrage protection juridique et fonctionnelle flotte automobiles et auto missions Responsabilité civiles des dirigeants Assurance Construction Cyber risques individuels accidents des administrateurs risques statutaires complémentaire santé Prévoyance salarié de droit privé prévoyance fonctionnaires
Souscription et la gestion des contrats d'assurance Lot 1 : Dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité générale, individuelle accidents et Responsabilité civile maître d'ouvrage Lot 3 : Flotte automobile et auto missions Lot 4 : Responsabilité civile des dirigeants Lot 5 : Cyber risques Lot 6 : Assurance construction
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE D'ORVAULT. Assurance " Responsabilité et risques annexes " - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - Les prestations supplémentaires éventuelles …
La présente consultation a pour objet la souscription de diverses polices d'assurances pour Mayenne Habitat. Elle est décomposée en 8 lots, énoncés dans le dossier. Lot 1 - Dommages aux Biens Lot 2 - Responsabilité civile Lot 3 - Responsabilité civile des dirigeants Lot 4 - Protection juridique Lot 5 …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du Groupement de commandes Ville et CCAS d'ORMES : LOT N° 1. Assurance « Responsabilité et risques annexes » 66516000-0 LOT N° 2. Assurance « Flotte automobile et risques annexes » 66514110-0 LOT N° 3. Assurance « Risques statutaires du personnel …
Servicio relativo a la póliza de seguro de Responsabilidad Civil General (RCG) según condiciones de cobertura, límites, franquicias y exclusiones Seguro de Responsabilidad Civil General Capa 1 (Póliza RCG-Capa 1) Seguro de Responsabilidad Civil General Capa 2 (Póliza RCG- Capa 2)