GARA EUROPEA A PROCEDURA TELEMATICA APERTA PER L’APPALTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI PER LE ESIGENZE DELL’UNIONE TERRE DI CASTELLI E DEGLI ENTI/SOGGETTI PUBBLICI ADERENTI All risks patrimonio immobile e mobile RCT/O responsabilità civile verso terzi e verso prestatori d’opera RCT/O rischio socio sanitario R.C. Patrimoniale Infortuni cumulativa RCA - Responsabilità civile …
P.A,. n..14. /25.Procedura Aperta, suddivisa in 11 lotti, da esperirsi mediante Richiesta di Offerta in Busta Chiusa Digitale, gestita interamente per via telematica, da aggiudicarsi con il criterio dell’offerta economicamente più vantaggiosa, ai sensi degli artt. 25, 71, e 108 comma 1 del D.lgs. n. 36/2023 e s.m.i., per l’affidamento …
Procedura aperta, ai sensi dell’art. 71, D. Lgs n. 36/2023, per l’affidamento dei servizi assicurativi di Abbanoa S.p.A., della durata di 36 mesi, suddivisa in n° 7 lotti di gara. RCT/O: Polizza di Assicurazione Responsabilità Civile Terzi e Prestatori d'Opera Polizza di assicurazione infortuni. POLIZZA DI ASSICURAZIONE PER LA RESPONSABILITÀ …
La présente consultation concerne la fourniture de prestations d’assurances pour les besoins de Clisson Sèvre et Maine Agglo. Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile – défense recours avec RCAE Cyber-risques Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Risques statutaires
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDOC ESTUAIRE Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Marsannay-la-Côte et de la Ville de Magny-sur-Tille décomposée en 3 lots différents Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et …
Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché Assurance du patrimoine, incendie et risques annexes, voir CCTP lot 1 Garantie contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, …
ASSURANCES DU CCAS DOMMAGES AUX BIENS RC VAM PJ PROTECTION FONCTIONNELLE PROTECTION STATUTAIRE
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Commune de MARTIGUES Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous …
PRESTATIONS DE SERVICES ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES PROTECTION JURIDIQUE