PRESTATIONS D'ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITÉ CIVILE ET RISQUES ANNEXES FLOTTE AUTOMOBILES ET RISQUES ANNEXES PROTECTION JURIDIQUE RISQUES STATUTAIRES
PA_20_2025_SERVIZI_ASSICURATIVI POLIZZA RCT/O POLIZZA TUTELA LEGALE POLIZZA ALL RISKS POLIZZA INFORTUNI POLIZZA KASKO POLIZZA RC PATRIMONIALE
COPERTURA DEI RISCHI E TUTELA LEGALE responsabilità civile Tutela legale
- Dommages aux biens - Responsabilité civile - Véhicules à moteur - Protection juridique - Protection fonctionnelle 50 bâtiments représentant 55 509 m² Responsabilité civile de l'ensemble des services 55 véhicules et engins Protection juridique de l'ensemble des services Protection fonctionnelle des agents et des élus
Forme de la Consultation : Marché Public passé selon une procédure formalisée en application de l'article R2124-2 du Code de la Commande Publique : Appel d'offres ouvert Décomposition de la consultation : Le marché est divisé en 6 lots distincts selon la répartition suivante : LOT N° 1 DOMMAGES AUX …
Assurances pour les besoins du SDIS de la Corrèze Lot 1 - Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Lot 2 - Tous risques matériels Lot 3 - Responsabilité civile et risques annexes Lot 4 - Flotte véhicules et risques annexes Lot 5 - Protection sociale des Sapeurs-Pompiers Volontaires Lot 6 …
Prestations de services d'assurances. Lots 1 à 4 Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Lyons Andelle Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Lyons Andelle Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités …
Le marché est décomposé en 5 lots : dommages aux biens immobiliers et mobiliers, responsabilité civile et risques annexes, flotte véhicules et risques annexes, protection juridique et fonctionnelle et cyber risques Assurance afin de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés (mobilier ou immobilier) …
Les prestations sont réparties en 17 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Des variantes sont imposées dans les conditions du Règlement de la consultation. Des PSE sont à prendre en compte pour certains lots qui sont référencés à l'article …