Le présent contrat a pour objet de garantir l'ensemble des biens, dont la commune de La Roquette sur Siagne peut avoir la propriété, la garde ou l'usage à un titre quelconque, contre les risques des dommages aux biens et les frais et pertes et responsabilités consécutives Le présent contrat a …
L'objet du marché est la souscription des contrats d'assurance. Ce marché est réparti en 4 lots :  1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes  2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes  3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes  4ème lot : Protection …
Assurances pour les besoins de la Commune de VAL D'ISÈRE, du CCAS et de la Régie des pistes Lot n°1 : Dommages aux biens Lot n°2 : Responsabilité civile et annexes Lot n°3 : Protection juridique Personne morale Dommages aux biens Responsabilité civile et annexes Protection juridique Personne morale
Prestations de services d'assurances pour les besoins de la communauté de communes Coeur de Beauce L'objet du lot n° 1 est la garantie dommages aux biens et risques annexes L'objet du lot n° 2 est la garantie responsabilité civile et risques annexes Le lot n° 3 a pour objet la …
Marché de prestation de service d'assurance Dommages aux biens et risques annexe - commune Dommages aux biens et risques annexes - CCAS Responsabilité civile et risques annexes - Commune Responsabilité civile et risques annexes - CCAS Flotte automobile et risques annexes Protection juridique - commune Protection juridique - CCAS Plaisance
ASSURANCES POUR LES BESOINS DU CCAS DE GRASSE (5 LOTS) Lot 1 - Responsabilité civile et risques annexes Lot 2 - Flotte véhicules et risques annexes Lot 3 - Protection juridique Lot 4 - Protection fonctionnelle Lot 5 - Risques statutaires agents affiliés CNRACL Responsabilité civile et risques annexes Flotte …
Souscription de contrats d'assurances (2025-2029) Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Responsabilité civile dirigeants Assurance Cyber Risques Assurance Locataire non assuré
L'objet du marché est la souscription des contrats d'assurance. Ce marché est réparti en 2 lots : - 1er lot : Responsabilité civile et Risques annexes - 2ème lot : Protection juridique Ce marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes, pris par délibération n°2015-00092 du 29 juin 2015, …
Contrat d'Assurance Dommages aux biens et Assurance protection juridique La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurance « dommages aux biens » pour le compte de l'établissement médico-social Les Tournesols. Le site de la blanchisserie est à chiffrer à part, ainsi les candidats pourront répondre au choix avec ou …
ENSEMBLE DES CONTRATS D'ASSURANCE Dommages aux biens et risques annexes - Responsabilité civile et risques annexes - Flotte automobile et risques annexes - Protection juridique Durée du marché : 4 ans Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique