La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Elle concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS du PAS-DE-CALAIS. La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant …
SERVICE D'ASSURANCE 2026-2029 Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents et élus
Souscription et gestion de contrats d'assurance Lot 1 : Dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité générale Lot 3 : Protection juridique et fonctionnelle Lot 4 : Flotte automobile et auto missions Lot 5 : Risques statutaires
Marché publics d'assurances pour la Communauté de Communes du Pays de Honfleur Beuzeville assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble de la CCPHB assurer l'ensemble de la CCPHB
OUVERTE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES ASSURANCE DE LA NAVIGATION
Souscription des contrats d'assurance de la Communauté de communes LA DOMITIENNE Responsabilité Civile Protection Juridique Protection Fonctionnelle des Agents et des Elus Flotte Automobiles + Missions Préposés et Elus Risques Statutaires Individuelle Accident Bateaux
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE Dommages aux Biens Lot 2 :Responsabilité civile générale Lot 3:Protection juridique Lot 4:Protection fonctionnelle des élus et agents Lot 5:Garantie des accidents corporels et assistance
Souscription de différents contrats d'assurance pour les besoins de la Ville de Parthenay : Dommages aux biens - Responsabilité et risques annexes - Flotte automobile et risques annexes - Protection juridique des personnes physiques - Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition Dommages aux biens et risques annexes : la …
Marché publics d'assurances pour la Communauté de Communes du Pays de Honfleur Beuzeville assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble de la CCPHB assurer l'ensemble de la CCPHB
Marché de prestations d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes Parthenay Gâtine : Dommages aux biens et risques annexes - Responsabilité et risques annexes - Flotte automobile et risques annexes - Protection juridiques des personnes physiques Assurance Dommages aux biens et risques annexes. Deux variantes libres sont autorisées. …