Services d'assurances pour la commune d'Huez Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
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Services d'assurances pour la commune de Drancy. Lot 1 : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes. Les spécifications techniques du présent lot 1 sont indiquées dans l'ensemble des pièces propres au lot 1, notamment, …
" Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Risques statutaires du personnel " - Lot n° 4. " Protection juridique des personnes physiques " …
Consultation pour la souscription des contrats d’assurances dans le cadre d'un groupement de commandes composé du Centre Intercommunal Avenir et de la Communauté de Communes des Savoir-Faire qui est coordonnateur du groupement. Assurance Responsabilité Civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection Juridique Assurance automobile Assurance Dommages aux biens
Prestations de services d'assurances comprenant 5 lots : Dommages aux biens - Responsabilité civile - Flotte automobile - Protection juridique - Risques statutaires Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique Risques statutaires
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Dommages aux biens et Risques annexes …
Souscription des contrats d'assurances pour la Ville d'Albert et le CCAS de la Ville d'Albert Assurance des Dommages aux biens et des risques annexes Assurance de la Responsabilité civile générale et des risques (les Indemnités contractuelles) Assurances Automobiles et des risques annexes (Auto-missions) Assurances de la Protection Fonctionnelle des agents …
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en dommages aux biens Parc Olympique, en flotte automobile, en responsabilité civile et en protection juridique de la commune des Allues et du CCAS des Allues Assurance dommage aux biens Commune et CCAS Assurance dommage aux biens Parc Olympique Commune Assurance …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges assurance "dommages aux biens et risques annexes" - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP assurance responsabilité et risques annexes - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à …