Le DÉPARTEMENT DE SEINE MARITIME procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. Pour les lots 3 et 4, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-1 à R. …
assurances du syndicat en 5 lots assurances des biens responsabilités du syndicat assurances des véhicules du syndicat assurances statutaire du personnel defense du syndicat
Différents contrats d'assurances pour le compte de la commune et du CCAS de LAUDUN-L'ARDOISE dans le cadre d'un groupement de commandes dont la ville est coordinatrice Assurance dommages aux biens mobiliers et immobiliers Assurance Responsabilité civile et risques annexes Assurance Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés Assurance Protection juridique …
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la …
Marchés de services relatifs à des prestations d'assurances pour les besoins de MORBIHAN ÉNERGIES. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1 « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2 « Protection juridique » - Lot n° …
souscription et gestion des contrats d'assurance Lot 1 Responsabilité générale et individuelle accidents Lot 2 Protection juridique et fonctionnelle Lot 3 Flotte automobile et auto missions Lot 4 Risques statutaires Responsabilité générale et individuelle accidents Protection juridique et fonctionnelle Flotte automobile et auto missions Risques statutaires
Affidamento dei servizi di copertura assicurativa dei beni e dell’attività istituzionale della Regione Umbria articolato in otto lotti Infortuni cumulativa Difesa legale RCA/ARD Responsabilità Civile Diversi Kasko cumulativa RC Patrimoniale Incendio All Risks (Patrimonio) Incendio All Risks (Opere d'arte)
Exécution des prestations d'assurances pour la commune de Bozel dans les différents domaines suivants : dommages aux biens, flotte automobile, responsabilité civile, protection juridique et risques statutaires Exécution des prestations d'assurances pour la garantie des dommages aux biens du patrimoine de la commune de Bozel Exécution des prestations d'assurances pour …
Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Risques statutaires du personnel …
Marché de services d'assurance Dommages aux biens et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Risques statutaires du personnel Protection juridique