Contrat d'assurances Dommage Ouvrage Contrat d'assurances Dommage Ouvrage
Marché d'assurances Assurances des dommages aux biens et risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance véhicule à moteur et risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Chiffrage de variantes imposées. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre. Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché. La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché …
Souscription des contrats d'assurance du SMPRB assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Services d'assurances pour le Grand Cubzaguais Communauté de Communes : souscription des contrats d'assurances Dommages aux biens, protection juridique, protection fonctionnelle et prestations statutaires pour le Grand Cubzaguais Communauté de Communes Assurance des dommages aux biens et risques annexes Assurance de la protection juridique Assurance de la protection fonctionnelle Assurance …
Souscription de différents contrats d'assurance pour les besoins de la Ville de Parthenay : Dommages aux biens - Responsabilité et risques annexes - Flotte automobile et risques annexes - Protection juridique des personnes physiques - Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition Dommages aux biens et risques annexes : la …
Marché d'assurances Assurances des dommages aux biens et risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance véhicule à moteur et risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Ville de Saumur et son CCAS. Lot 01 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 02 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 03 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes …
Appel d'offre ouvert de service d'assurance et risques annexes Assurance dommage aux biens Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance de véhicules a moteur et risque annexes Assurance protection juridique Assurance de la protection fonctionnel
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. La consultation est allotie en 4 lots : Lot 1 - Assurance de la protection juridique de la collectivité / Lot 2 - Assurance de la protection fonctionnelle des …