Marché de services pour la souscription des contrats d'assurance de la commune, divisé en lots : Dommages aux biens, Responsabilité civile, Véhicules à moteur, protection juridique de la collectivité et protection juridique des agents et des élus. Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et …
souscription des contrats d'assurance pour la Commune de ROUVROY: assurance dommages aux biens et des risques annexes- assurance des responsabilités et des risques annexes - assurance des véhicules à moteur et des risques annexes - assurance de la protection juridique assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance …
Souscription des contrats d'assurance de la commune de Saint-Nazaire-les- Eymes pour 2026-2029 : -Lot 1 : dommages aux biens et des risques annexes -Lot 2 : responsabilités et risques annexes -Lot 3 : véhicules à moteur et des risques annexes -Lot 4 : protection juridique et protection fonctionnelle -Lot 5 …
En application des articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la commande publique, la ville de Neuilly-sur-Marne et le Centre Communal d'Actions sociales (CCAS) de Neuilly-sur-Marne ont signé une convention en vue de se regrouper pour la gestion du présent marché. Le présent appel d'offres a pour objet la souscription …
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance. Allotit en 3 lots, il est passé pour une durée de 4 ans et concerne la couverture des risques suivants : Risques de Dommages aux biens, Risques de Responsabilités, Protection juridique et Fonctionnelle. Risques de Dommages aux biens Risques de …
Souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Gâtinais Val-de-Loing Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité - agents - élus Assurance des …
SERVICES D'ASSURANCES POUR DOMITIA HABITAT Le présent appel d'offre a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour DOMITIA HABITAT. Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique …
La consultation porte sur une prestation de placement et de gestion des assurances IARD (à l'exclusion volontaire des assurances constructions) pour la SODEGIS pour son propre compte et pour le compte de qui il appartiendra. Souscription d'un contrat d'assurance des dommages aux biens et des risques annexes (PNO - Locataires …
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE MARGNY-LES-COMPIEGNE Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique Assurance des prestations statutaires
Souscription des marchés d'assurance pour 5 lots distincts Assurance des risques automobiles Assurance dommages aux biens Assurance risques de responsabilités Protection juridique de la Ville et du Ccas et protection fonctionnelle des agents, des élus et des administrateurs Assurance des risques statutaires