Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. La consultation est allotie en 4 lots : Lot 1 - Assurance de la protection juridique de la collectivité / Lot 2 - Assurance de la protection fonctionnelle des …
Contrat d'assurances Dommage Ouvrage Contrat d'assurances Dommage Ouvrage
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prestations, objet du marché, font l'objet d'un allotissement. Lot n°1 : Mission Collaborateurs Lot n°2 : Responsabilité Civile Lot n°3 : Protection Juridique et Protection Fonctionnelle Lot n°4 : Risques Statutaires Mission Collaborateurs Responsabilité …
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance du Groupement de commandes Ville du Passage d'Agen et CCAS du Passage d'Agen. Alloti en 5 lots, il est passé pour une durée de 5 ans et concerne la couverture des risques suivants : Risques automobiles, Risques de Dommages aux …
Insurance Broker and Claims Managment Services Insurance Broker and Claims Managment Services
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de CAULNES. assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité …
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Porte Océane du Limousin. La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes. La collectivité procède à une consultation en vue …
Le présent marché concernent les garanties suivantes pour l'opération de construction du Siège de la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé Au Travail (Carsat) Centre-Val de Loire : • Dommages ouvrage - contrat collectif de responsabilité décennale ; • Tous risques chantier. Dommages Ouvrage - Contrat Collectif de Responsabilité …
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Saint-junien. La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes. La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place …
Souscription de contrats d'assurances tous risques expositions, véhicules et protection fonctionnelle pour la commune de Soissons (02) Assurance tous risques expositions - musée Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus