Conformément aux articles L. 2113-10 du Code de la Commande Publique et au regard des sujétions techniques des prestations à réaliser, le marché contient 8 lots Responsabilité Civile - Administrative et risques annexes Protection Juridique de la personne morale Protection Fonctionnelle des agents et des élus Responsabilité civile - Exploitation …
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Ville et du C.C.A.S. de Chelles dans le cadre d'un groupement de commande dont la ville est coordinatrice exclusivement pour la procédure de passation. Les lots n°1 ,2 et 3 sont passés dans le cadre …
La ville de Bry-sur-Marne procède au lancement d'une consultation pour la souscription de contrats d'assurances en incluant le CCAS Assurance Responsabilité Civile Assurance Automobile Assurance Multirisques Exposition assurance risques statutaires Assurance Cyber Risques Assurance Responsabilité des Gestionnaires Publics
SERVICES D'ASSURANCES POUR SAINT-JUNIEN HABITAT dommages aux biens et des risques annexes responsabilités et des risques annexes protection juridique de l'entité de la protection juridique des agents et des élus cyber risques
Appel d'offre ouvert pour les contrats d'assurance de la commune de Sancoins, comprenant 5 lots : - Lot 1 "Dommages aux biens et risques annexes" - Lot 2 "Responsabilités et risques annexes" - Lot 3 "Véhicules à moteur et risques annexes" - Lot 4 "Protection juridique de la collectivité et …
Marché d'Assurances Lot 4: Navigation de Plaisance Lot 1: Protection Fonctionnelle des agents et des élus - PSE: Protection juridique de la personne morale Lot 2: Dommages aux Biens et risques annexes Lot 5: Risques Statutaires CNRACL Lot 3: Flotte Automobile et risques annexes
L'appalto è suddiviso nei seguenti undici lotti: lotto n. 1 - Polizza di assicurazione all risks danni diretti materiali e danni da interruzione di esercizio, lotto n. 2 - Polizza di assicurazione responsabilità civile verso terzi (RCT) e verso i prestatori di lavoro (RCO), lotto n. 3 - Polizza di …
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour les garanties dommages aux biens et risques annexes et flotte automobile. L'objet du lot n° 1 est la garantie dommages aux biens et risques annexes
Services d'assurances pour la Ville de Palaiseau Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance responsabilité civile Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Services d'assurances pour la communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Lot n°1 - Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot n°2 - Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot n°3 - Assurance de la protection juridique Lot n°4 - Assurance des prestations statutaires