Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti. Les prestations sont réparties en 7 lots, donnant lieu pour chacun à un marché qui prendra effet le 1er janvier 2026 …
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Montbéliard<br/> assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules …
Assurances Renvoi au DCE Renvoi au DCE Renvoi au DCE Renvoi au DCE Renvoi au DCE
Le présent accord-cadre a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Plaine de France Assurance Responsabilité Civile (RC) — couvrant l'ensemble des responsabilités administratives, médicales, professionnelles, ainsi que la responsabilité environnementale et la responsabilité en tant que maître d'ouvrage ; Assurance Dommages aux …
Contratatación del seguro de daños materiales y pérdida de beneficios de Ciudad de las Artes y de las Ciencias, SAU Contratatación del seguro de daños materiales y pérdida de beneficios de Ciudad de las Artes y de las Ciencias, SAU
Souscription et gestion des contrats d'assurance pour Concarneau Cornouaille Agglomération (5 lots). Assurance dommages aux biens Assurance tous risques expositions Assurance responsabilité civile générale Assurance flotte automobile Assurance risques statutaires
MARCHE PUBLIC PRESTATION DES SERVICES D'ASSURANCES ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE PROTECTION FONCTIONNELLE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DES MANDATAIRES SOCIAUX ASSURANCE AUTOMOBILE ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES CYBER RISQUES ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL DE LA FONCTION PUBLIQUE AFFILIE A LA CNRACL
Souscription des contrats d'assurance pour le SIECT pour les années 2026 à 2029 Souscription assurance des dommages aux biens et des risques annexes Souscription des contrats d'assurance pour le SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES COTEAUX DU TOUCH pour les années 2026 à 2029 Souscription assurance des responsabilités et des risques …
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection Juridique Assurance automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Risques statutaires
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances. Marché alloti (6 lots) Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Cyber-Risques