Le présent marché public a pour objet une prestation de service d'assurances (6 lots) Prestation de service d'assurance pour les dommages aux biens 1ère ligne Prestation de service d'assurance pour les dommages aux biens 2ème ligne Prestation de service d'assurance pour la responsabilité Civile 1ère ligne Prestation de service d'assurance …
Marché de service d'assurances Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile – défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Cyber-risques
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour le CCAS DE MONTBELIARD.<br/> assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules …
Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti. Les prestations sont réparties en 7 lots, donnant lieu pour chacun à un marché qui prendra effet le 1er janvier 2026 …
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Montbéliard<br/> assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules …
Assurances Renvoi au DCE Renvoi au DCE Renvoi au DCE Renvoi au DCE Renvoi au DCE
Le présent accord-cadre a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Plaine de France Assurance Responsabilité Civile (RC) — couvrant l'ensemble des responsabilités administratives, médicales, professionnelles, ainsi que la responsabilité environnementale et la responsabilité en tant que maître d'ouvrage ; Assurance Dommages aux …
Constituye el objeto del contrato la suscripción de una póliza de seguros que, con efectos desde las 00:00 horas del día 01 de octubre de 2025, garantice los daños para todos los bienes de cualquier clase, naturaleza y descripción que, por razón de la actividad asegurada, se encuentren situados dentro …
Contratatación del seguro de daños materiales y pérdida de beneficios de Ciudad de las Artes y de las Ciencias, SAU Contratatación del seguro de daños materiales y pérdida de beneficios de Ciudad de las Artes y de las Ciencias, SAU
Souscription et gestion des contrats d'assurance pour Concarneau Cornouaille Agglomération (5 lots). Assurance dommages aux biens Assurance tous risques expositions Assurance responsabilité civile générale Assurance flotte automobile Assurance risques statutaires