La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance de la collectivité. Dommages aux biens de la collectivité Responsabilité civile - défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle - Défense pénale des agents et élus
- Dommages aux biens - Responsabilité civile - Véhicules à moteur - Protection juridique - Protection fonctionnelle 50 bâtiments représentant 55 509 m² Responsabilité civile de l'ensemble des services 55 véhicules et engins Protection juridique de l'ensemble des services Protection fonctionnelle des agents et des élus
SOUSCRIPTION DES CONTRAT D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE LA GACILLY assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents …
La forme du contrat est un accord cadre à bons de commandes, mono-attributaire, sans minimum et avec un maximum en quantité. Le nombre maximum de chantiers est de 300 sur les 4 ans. Le marché est conclu pour une période ferme du 1er janvier 2026 0 heures au 31 décembre …
Prestations de services d'assurances. Lots 1 à 4 Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Lyons Andelle Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Lyons Andelle Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités …
Le marché est décomposé en 5 lots : dommages aux biens immobiliers et mobiliers, responsabilité civile et risques annexes, flotte véhicules et risques annexes, protection juridique et fonctionnelle et cyber risques Assurance afin de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés (mobilier ou immobilier) …
Les prestations sont réparties en 17 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante libre à l'initiative du candidat n'est autorisée. Des variantes sont imposées dans les conditions du Règlement de la consultation. Des PSE sont à prendre en compte pour certains lots qui sont référencés à l'article …
2025/12 Prestations d'assurances de la ville de Pertuis et de son CCAS Lot 1 Dommages aux biens et risques annexes Lot 2 Tous risques Expositions Lot 3 Flotte automobile et risques annexes Lot 4 Protection fonctionnelle des agents et des élus
L'ensemble des établissements du G.H.T. des Alpes de Haute Provence renouvelle leurs marchés d'assurances Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous les établissements du GHT sont conernés Tous …