MARCHE ASSURANCE COLLECTIVITE Dommages aux biens Responsabilité civile Flotte automobile Risques statuaires Dommage aux biens Responsabilité civile Flotte automobile Risques statutaires
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d’assurance. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché. . La garantie devra s’exercer dans le sens le …
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Centre des Monuments Nationaux. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP. Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle …
MARCHE 25-060V PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCES POUR LA VILLE, LE POP ET LE CCAS Destruction, détérioration ou perte de biens matériels La définition des dommages aux biens se réfère à la destruction, détérioration ou perte de biens matériels. Cela inclut les dégâts causés aux biens mobiliers et immobiliers, et est …
Lot 1 Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Lot 2 Assurance "Responsabilité et risques annexes" Lot 3 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Lot 4 Assurance "Risques statutaires du personnel" Lot 5 Assurance "Protection juridique des personnes physiques" Lot 6 Assurance "Flotte maritime" Dommages aux biens et risques annexes …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE D'ORVAULT. Assurance " Responsabilité et risques annexes " - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - Les prestations supplémentaires éventuelles …
Udbud af forsikringsydelser til Odense Renovation A/S for følgende forsikringer: Property, ansvar, arbejdsskade, motor og årsentreprise. Udbud af forsikringsydelser til Odense Renovation A/S for følgende forsikringer: Property, ansvar, arbejdsskade, motor og årsentreprise. Udbud af forsikringsydelser til Odense Renovation A/S for følgende forsikringer: Property, ansvar, arbejdsskade, motor og årsentreprise. Udbud af …
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la commune de PONTCHARRA Services d'assurances dommages ou perte Services d'assurance responsabilité civile Services d'assurance défense et recours pour la protection juridique Services d'assurance défense et recours pour la protection fonctionnelle Services d'assurances de véhicules à moteur Services d'assurance accidents Services d'assurances pertes …
Prestations de services d'assurances : Dommages aux biens et risques annexes - Responsabilité et risques annexes - Flotte automobile et risques annexes - Risques statutaires du personnel - Protection juridique des personnes physiques Assurance dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Risques …