Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Syndicat Départemental d'Énergie du RHÔNES. Assurance dommages aux biens Assurance responsabilités Assurance dommages aux biens Assurance protection juridique Assurance protection fonctionnelle
La consultation a pour objectif la souscription de deux contrats correspondants à 2 lots différents : Lot 1 - Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" et Lot 2 - Assurance "Responsabilité et risques annexes" Le présent lot concerne l'assurance des dommages aux biens du Siéml et les risques annexes. …
Assurances RC, flotte auto, dommages aux biens, risques statutaires et protection juridique Responsabilité civile hospitalière et risques annexes Flotte automobile - auto mission Dommages aux biens et risques annexes Risques statutaires Protection Juridique
L'opération est composée de 3 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des prestations statutaires Assurance Dommages aux biens et risques annexes Assurance des Responsabilités et …
souscription des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Écoles de MARLY LE ROI. souscription de contrat assurance des responsabilités et risques annexes du groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Écoles de MARLY LE …
fsb ønsker tilbud på én eller flere af nedenstående delaftaler efter kriteriet om det økonomisk mest fordelagtige bud ud fra bedste forhold mellem pris og kvalitet:Delaftale 1: Bygnings-, løsøre-, teknisk- og ansvarsforsikringDelaftale 2: Glas- og sanitetsforsikringDelaftale 3: MotorkøretøjsforsikringDelaftale 4: ArbejdsskadeforsikringDelaftale 5: Kollektiv ulykkesforsikringDer henvises nærmere til de respektive kravspecifikationer i …
Souscription des contrats d’assurance pour le Syndicat Mixte SIZIAF Classification CPV : Objet principal : 66515000-3. 7 bâtiments d'activité pour une superficie totale de 18642 m². Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Classification CPV : Objet principal : 66513000-9 Classification CPV : …
Marché de services d'assurance pour la Ville de Muret Lot 1 - Assurance des dommages aux biens et risques annexes Services d'assurance pour la Ville de Muret Lot 2 -Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 - Assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 4 - …
Le présent marché a pour objet la souscription de contrats, d'une assurance contre les risques pouvant engager la responsabilité civile d'ULISSE vis-à-vis de ses clients et à l'égard des tiers, et des assurances ad valorem des marchandises transportées et/ou stockées Le présent marché a pour objet la souscription de contrats …
La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application du 1°a) de l'article R. 4122-4-15 du code de la santé publique et dans les conditions prévues aux articles R. 2161-2, au 3° de l'article R. 2161-3 et aux articles R. 2161-4 et R. 2161-5 du code …