TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE CURIE & DOCTEUR CALMETTE A CHAMPAGNE-SUR-SEINE - 6 LOTS

TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE CURIE & DOCTEUR CALMETTE A CHAMPAGNE-SUR-SEINE - 6 LOTS TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE & DOCTEUR CALMETTE A CHMAPAGNE-SUR-SEINE TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES …

CPV: 45454100 Restaureringsarbeten, 45443000 Fasadarbeten, 45421000 Snickeriarbeten, 45112500 Schaktning, 45233200 Diverse ytbehandling, 45330000 Rörmokeriarbeten, 45311200 Elektriska kopplingsarbeten
Plats för avrättning:
TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE CURIE & DOCTEUR CALMETTE A CHAMPAGNE-SUR-SEINE - 6 LOTS
Plats för tilldelning:
HABITAT 77
Tilldelningsnummer:
2024-28

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HABITAT 77
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE CURIE & DOCTEUR CALMETTE A CHAMPAGNE-SUR-SEINE - 6 LOTS
Description : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE CURIE & DOCTEUR CALMETTE A CHAMPAGNE-SUR-SEINE - 6 LOTS
Identifiant de la procédure : 4a27d8fa-2d3d-4e48-8444-342c40dc2b67
Avis précédent : 03f5e3a3-70ae-4071-8a20-6e9f0aa43122-01
Identifiant interne : 2024-28
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Visite des lieux obligatoire (cf article 4.2 du règlement de la consultation). Une clause d'insertion sociale est prévue au marché (cf CCAP).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : TRAITEMENT DE FACADES
Description : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE & DOCTEUR CALMETTE A CHMAPAGNE-SUR-SEINE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
Options :
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutés par l'attributaire du présent contrat dans les conditions strictement identiques à celles de la présente consultation.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : MENUISERIES EXTERIEURES - METALLERIE
Description : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE & DOCTEUR CALMETTE A CHMAPAGNE-SUR-SEINE
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutés par l'attributaire du présent contrat dans les conditions strictement identiques à celles de la présente consultation.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : VRD - GROS OEUVRE
Description : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE & DOCTEUR CALMETTE A CHMAPAGNE-SUR-SEINE
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Options :
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutés par l'attributaire du présent contrat dans les conditions strictement identiques à celles de la présente consultation.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : REVÊTEMENTS DE FINITION
Description : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE & DOCTEUR CALMETTE A CHMAPAGNE-SUR-SEINE
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233200 Travaux de revêtement divers
Options :
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutés par l'attributaire du présent contrat dans les conditions strictement identiques à celles de la présente consultation.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Description : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE & DOCTEUR CALMETTE A CHMAPAGNE-SUR-SEINE
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Options :
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutés par l'attributaire du présent contrat dans les conditions strictement identiques à celles de la présente consultation.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : COURANTS FORTS ET FAIBLES
Description : TRAVAUX DE REHABILITATION DE 126 LOGEMENTS (8 BÂTIMENTS) - RESIDENCES PIERRE ET MARIE & DOCTEUR CALMETTE A CHMAPAGNE-SUR-SEINE
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutés par l'attributaire du présent contrat dans les conditions strictement identiques à celles de la présente consultation.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun -
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun -
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 963 214,12 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOGED
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Entreprise SOGED
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 086 419,99 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5285
Titre : Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETS LORILLARD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre entreprise ETS LORILLARD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 788 595 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5286
Titre : Lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MGBR
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre entreprise MGBR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 571 076,57 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5287
Titre : Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DECO77
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre DECO 77
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 139 276,86 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5288
Titre : Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPECV
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre entreprise SPECV
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 305 677,01 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5289
Titre : Lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2025
Date de conclusion du marché : 01/04/2025
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JSIE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre entreprise JSIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 72 168,69 Euro
L’offre a été classée : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-5290
Titre : Lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/03/2025
Date de conclusion du marché : 02/04/2025
Organisation qui signe le marché : HABITAT 77

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HABITAT 77
Numéro d’enregistrement : 277700019000015
Adresse postale : 10 avenue Charles Péguy CS 90074
Ville : MELUN CEDEX
Code postal : 77002
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@habitat77.fr
Téléphone : +33164141302
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SOGED
Numéro d’enregistrement : 82372344000025
Adresse postale : 5 rue Pavlov
Ville : Trappes
Code postal : 78190
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ETS LORILLARD
Numéro d’enregistrement : 80542020500249
Adresse postale : Atrium - 1 avenue Gustave Eiffel
Ville : Chartres
Code postal : 28000
Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : MGBR
Numéro d’enregistrement : 42383602200016
Adresse postale : 24 rue Clément Ader
Ville : Le Plessis Trevisse
Code postal : 94420
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DECO77
Numéro d’enregistrement : 35189052000049
Adresse postale : Bâtiment 5 - Rue des Forgerons
Ville : Torcy
Code postal : 77200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SPECV
Numéro d’enregistrement : 41830609800041
Adresse postale : 16 allée du Clos des Charmes
Ville : COLLEGIEN
Code postal : 77090
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : JSIE
Numéro d’enregistrement : 51516024000047
Adresse postale : 4 rue Galilée
Ville : Mitry-Mory
Code postal : 77290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue Charles de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 402ec404-2ac8-4786-b5a7-f367d66e8e25 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/04/2025 12:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00216034-2025
Numéro de publication au JO S : 66/2025
Date de publication : 03/04/2025