Travaux d'aménagement du secteur "Centralité" du quartier Plaisance à Orvault

Travaux d'aménagement des espaces publics du secteur centralité. Le projet intègre les travaux préparatoires, les travaux de terrassements, de voirie, d'assainissement eaux pluviales et eaux usées, la réalisation des tranchées et la pose des réseaux souples, les travaux d'éclairage public, les aménagements paysagers et la pose de mobiliers. Travaux de …

CPV: 45112500 Schaktning, 45232411 Anläggningsarbeten för spillvattenledning, 45233120 Vägbygge, 34993000 Vägbelysning, 45112710 Utformning av grönområden, 45316110 Installation av vägbelysning
Sista ansökningsdag:
13 november 2025 12:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Travaux d'aménagement du secteur "Centralité" du quartier Plaisance à Orvault
Plats för tilldelning:
Nantes Métropole Amenagement
Tilldelningsnummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nantes Métropole Amenagement
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d'aménagement du secteur "Centralité" du quartier Plaisance à Orvault
Description : Travaux d'aménagement des espaces publics du secteur centralité. Le projet intègre les travaux préparatoires, les travaux de terrassements, de voirie, d'assainissement eaux pluviales et eaux usées, la réalisation des tranchées et la pose des réseaux souples, les travaux d'éclairage public, les aménagements paysagers et la pose de mobiliers.
Identifiant de la procédure : 527333b3-0475-4451-aaaf-80c050dbc0b8
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34993000 Éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Quartier Plaisance
Ville : Orvault
Code postal : 44700
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Terrassements, Voirie, Assainissement, AEP
Description : Travaux de Terrassements, Voirie, Assainissement, AEP dans le cadre des travaux d'aménagement des espaces publics du secteur Centralité du quartier Plaisance
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Orvault
Code postal : 44700
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 84 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/11/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile ; Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009-515du 7.5.2009. En l'absence de publication d'un avis attribution le délai sera porté à 6 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Réseaux Souples, Eclairage public
Description : Travaux d'installation de réseaux souples et d'éclairage public dans le cadre des travaux d'aménagement des espaces publics du secteur Centralité du quartier Plaisance
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Orvault
Code postal : 44700
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 84 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/11/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile ; Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009-515du 7.5.2009. En l'absence de publication d'un tel avis, ce délai est porté à 6 mois.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Nantes Métropole Amenagement
Organisation qui traite les offres : Nantes Métropole Amenagement

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3: Aménagements Paysagers
Description : Travaux d'aménagements paysagers dans le cadre des travaux d'aménagement des espaces publics du secteur Centralité du quartier Plaisance
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Orvault
Code postal : 44700
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 84 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/11/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile ; Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009-515du 7.5.2009. En l'absence de publication d'un tel avis, ce délai est porté à 6 mois.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Nantes Métropole Amenagement
Numéro d’enregistrement : 34500228100045
Adresse postale : 2 avenue Carnot BP 50906
Ville : Nantes cedex 1
Code postal : 44009
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : florence.cassard@nantes-am.com
Téléphone : 0240410130
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350111500161
Adresse postale : 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Ville : RENNES
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.tj-rennes@justice.fr
Téléphone : 02 99 65 37 37
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : c390b23d-7f37-4c2f-8d8b-b11d8ff751dc-02
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Modification de la date limite de remise des offres et de la date limite de dépôt des questions

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Identifiant de la section : LOT-0002
Identifiant de la section : LOT-0003
Description des modifications : 5.1.12 Conditions de présentation : La date limite de remise des offres est reportée du 13/11/2025 à 12h00 au 20/11/2025 à 12h00 5.1.11 Documents de marché Date limite de demande d'informations complémentaires est reportée du 04/11/2025 à 12h00 au 10/11/2025 à 12h00
Les documents de marché ont été modifiés le : 23/10/2025

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e9bd830c-2c98-48e1-8717-ae184f0bf826 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2025 11:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00704598-2025
Numéro de publication au JO S : 205/2025
Date de publication : 24/10/2025