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Programme Qualifiant Haute-Saône 2024

Programme Qualifiant Haute-Saône 2024 Une action de formation conduisant au métier de technicien spécialisé en réemploi d'électroménager, de téléphonie et de matériels informatiques. Cette action devra s?appuyer sur un fort partenariat avec l?écosystème du réemploi et favoriser la création d?entreprises locales. Elle devra proposer : - la validation de blocs …

CPV: 80500000 Utbildningstjänster

Plats för avrättning:

Programme Qualifiant Haute-Saône 2024

Plats för tilldelning:

Conseil régional Bourgogne Franche Comté

Tilldelningsnummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Programme Qualifiant Haute-Saône 2024

Description : Programme Qualifiant Haute-Saône 2024

Identifiant de la procédure : 98fb465e-0a78-4410-bfdc-05037352b4d3

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Technicien spécialisé en réemploi- ZE Vesoul

Description : Une action de formation conduisant au métier de technicien spécialisé en réemploi d'électroménager, de téléphonie et de matériels informatiques. Cette action devra s?appuyer sur un fort partenariat avec l?écosystème du réemploi et favoriser la création d?entreprises locales. Elle devra proposer : - la validation de blocs de compétences (la formation pourrait par exemple permettre la validation de blocs du TP Technicien d?après-vente en électroménager et audiovisuel à domicile ou du TP Agent de montage et de câblage en électronique) - et/ou des certifications utiles à l?exercice de ce métier émergent (par exemple habilitations électriques).

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Domaine de la DAO-CAO- ZE Vesoul

Description : Une action de formation dans le domaine de la DAO-CAO pour les secteurs de l'industrie et du batiment.

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités"et apiculture- ZE Vesoul

Description : Une action de formation dans le domaine de la gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités" et apiculture.

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Travaux d'aménagement paysager - Haute-Saône

Description : Une action de formation dans le domaine des travaux d'aménagement paysager.

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Usinage numérique et traditionnel -ZE Vesoul

Description : Une action certifiante dans le domaine de l'usinage numérique et traditionnel.

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Soudeur industriel - CC Val de Gray

Description : Une action de formation conduisant au métier de soudeur industriel incluant une qualification soudure adaptée aux projets professionnels des bénéficiaires.

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Soudeur industriel - ZE Vesoul

Description : Une action de formation conduisant au métier de soudeur industriel incluant une qualification soudure adaptée aux projets professionnels des bénéficiaires.

Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fonctions transverses de l'entreprise- CC du Pays de Luxeuil-les-Bains

Description : Un dispositif de formation type plateforme tertiaire de niveau 4 (de niveau 3 pour maxi 2016 h ) préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans le domaine de l'accueil, secrétariat, comptabilité et communication commerciale.

Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Fonctions transverses de l'entreprise- CC Val de Gray

Description : Un dispositif de formation type plateforme tertiaire essentiellement de niveau 4 (de niveau 3 pour maxi 2016 h) préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans le domaine de l'accueil, secrétariat, comptabilité et communication commerciale.

Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Fonctions transverses de l'entreprise- ZE Vesoul

Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Manutention/magasinage - CC Val de Gray

Description : Une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock, le suivi des stocks, à traiter les commandes de produits et les mettre à disposition des clients incluant l'ensemble des habilitations de sécurité (CACES?) nécessaire à l'exercice des missions.

Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Transport routier de voyageurs- ZE Vesoul

Description : Une action de formation conduisant au métier de conducteur du transport en commun.

Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Transport routier de marchandises -ZE Vesoul

Description : Une action visant à réaliser en sécurité un transport routier national ou international de marchandises avec un véhicule du groupe lourd d'une masse maximale admissible supérieure à 3,5 tonnes, de façon autonome et optimisée dans le contexte commercial de l'entreprise avec possibilité pour les stagiaires ayant réussi les épreuves au 1er passage de poursuivre sur un permis CE.

Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Métiers de bouche- ZE Vesoul

Description : Une formation préparant aux métiers de bouche (boulanger, pâtissier, boucher, charcutier?).

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Préparateur de commandes en entrepôt- ZE Vesoul

Description : Une action de formation conduisant au métier de préparateur de commandes en entrepôt comportant les CACES nécessaires à l'exercice du métier.

Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Formateur pour adultes- ZE Vesoul

Description : Une action de formation conduisant au métier de formateur pour adultes.

Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Cuisinier - CC de Luxeuil-les-Bains

Description : Une action conduisant au métier de cuisinier avec un module professionnalisant de service en salle.

Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Agent de prévention et de sécurité- ZE Vesoul

Description : Une formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité.

Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Employé commercial- CC Val de Gray

Description : Une action de formation conduisant au métier d'employé commercial.

Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Domaine de l'animation et du sport -Canton de Lure et Canton de Gray

Description : Une action de formation dans le domaine de l'animation et du sport. Cette action devra tourner une année sur deux sur les territoires visés par la commande.

Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Domaine de l'animation - CA de Vesoul

Description : Une action de formation dans le domaine de l'animation avec une spécialisation sociale.

Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Hygiène et propreté-Haute-Saône

Description : Une action de formation conduisant dans le domaine de la propreté et de l'hygiène.

Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Services à la personne- CC Val de Gray

Description : Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail.

Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Employé commercial -CC du Pays de Lure

Description : Une action de formation conduisant au métier d'employé commercial.

Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Designer web - ZE Vesoul

Description : Une action de formation dans le domaine du design web, de la conception et réalisation d'outils de communication numérique.

Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Services à la personne- CC du pays Riolais

Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Services à la personne - CA Vesoul

Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 7 229 737,12 Euro

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 7 229 737,12 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 235 620 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ONLINEFORMAPRO

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 235 620 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 1

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 273 890,4 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ONLINEFORMAPRO

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 273 890,4 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 2

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 574 080 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : EPLEFPA DE VESOUL CFPPA

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE CFPPA VESOUL LOT 3

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 574 080 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 3

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 347 904 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : MAISON FAMILIALE RURALE

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE MFR AILLEVILERS LOT 4

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 347 904 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 4

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 251 955,2 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE CMAR BFC LOT 5

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014

Valeur de l'offre : 251 955,2 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 5

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 409 360 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : AFPI NORD FRANCHE COMTE

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE AFPI NFC LOT 6

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005

Valeur de l'offre : 409 360 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 6

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 688 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA HSNFC LOT 7

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006

Valeur de l'offre : 688 800 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 7

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 677 040 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA HSNFC LOT 8

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007

Valeur de l'offre : 677 040 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 8

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 342 720 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA HSNFC LOT 9

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008

Valeur de l'offre : 342 720 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 9

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 342 720 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA HSNFC LOT 10

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009

Valeur de l'offre : 342 720 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 10

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 334 656 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA HSNFC LOT 11

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010

Valeur de l'offre : 334 656 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 11

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 234 360 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA HSNFC LOT 12

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011

Valeur de l'offre : 234 360 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 12

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 211 120 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : AFTRAL

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE AFTRAL LOT 13

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012

Valeur de l'offre : 211 120 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 13

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, non consécutive à une demande de réexamen de l’attribution par un soumissionnaire, en raison d’erreurs techniques ou de procédure

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 113 075,2 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA LOT 15

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015

Valeur de l'offre : 113 075,2 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 15

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 136 260 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ONLINEFORMAPRO

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 17

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024

Valeur de l'offre : 136 260 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 17

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 272 496 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ONLINEFORMAPRO

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 18

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0025

Valeur de l'offre : 272 496 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 18

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0027

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 256 172 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : AFPA ACCES A L'EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE AFPA LOT 20

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0027

Valeur de l'offre : 256 172 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 20

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 234 724 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ONLINEFORMAPRO

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 21

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016

Valeur de l'offre : 234 724 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 21

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 303 513,6 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA HSNFC LOT 22

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017

Valeur de l'offre : 303 513,6 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 22

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 303 340,8 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : TRAJECTOIRE FORMATION

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE TRAJECTOIRE FORMATION LOT 23

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021

Valeur de l'offre : 303 340,8 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 23

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 158 928 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE GRETA HSNFC LOT 24

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018

Valeur de l'offre : 158 928 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 24

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 188 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : TRAJECTOIRE FORMATION

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE TRAJECTOIRE FORMATION LOT 25

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020

Valeur de l'offre : 188 800 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 25

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 406,4 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ONLINEFORMAPRO

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE ONLINEOFORMAPRO LOT 26

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022

Valeur de l'offre : 140 406,4 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 26

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 197 793,12 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : Association du Pays des 7 Rivieres

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE AP7R LOT 27

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0026

Valeur de l'offre : 197 793,12 Euro

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : LOT 27

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/09/2023

Date de conclusion du marché : 14/11/2023

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

Avis qui a créé l'accord-cadre : 140989-2023

Organisation qui signe le marché : Conseil régional Bourgogne Franche Comté

6.1.4 Informations statistiques

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0026

Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8fd4df7a-1bf2-4621-aa03-bfd108fc2114 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli

Date d’envoi de l’avis : 22/07/2025 10:58 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 00481026-2025

Numéro de publication au JO S : 139/2025

Date de publication : 23/07/2025