Prestations d'entretien des espaces verts

Le présent marché a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts sur le campus des écoles Institut Mines-Télécom Business School et Télécom SudParis Le présent marché a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts sur le campus des écoles Institut Mines-Télécom Business School et Télécom SudParis

CPV: 77310000 Plantering och skötsel av grönområden
Sista ansökningsdag:
3 juli 2025 12:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Prestations d'entretien des espaces verts
Plats för tilldelning:
SG Institut Mines-Télécom Business School /Télécom SudParis
Tilldelningsnummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SG Institut Mines-Télécom Business School /Télécom SudParis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d'entretien des espaces verts
Description : Le présent marché a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts sur le campus des écoles Institut Mines-Télécom Business School et Télécom SudParis
Identifiant de la procédure : 967a4d1b-3c30-470d-a0d0-7f86e142dc67
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Remise des candidatures et des offres par voie électroniques
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 9 RUE CHARLES FOURIER
Ville : EVRY COURCOURONNES
Code postal : 91028
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestations d'entretien des espaces verts
Description : Le présent marché a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts sur le campus des écoles Institut Mines-Télécom Business School et Télécom SudParis

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 9 RUE CHARLES FOURIER
Ville : EVRY COURCOURONNES
Code postal : 91028
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/10/2025
Date de fin de durée : 05/10/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES -
Informations relatives aux délais de recours : référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de la procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement de l'article L 5511 du code de la justice administrative. référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en concurrence sur le fondement des articles L 55113 à L 55123 du Code de Justice Administrative référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L 5521 du code de la justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SG Institut Mines-Télécom Business School /Télécom SudParis -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SG Institut Mines-Télécom Business School /Télécom SudParis -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SG Institut Mines-Télécom Business School /Télécom SudParis
Numéro d’enregistrement : 18009202500071
Adresse postale : 9 RUE CHARLES FOURIER
Ville : EVRY COURCOURONNES
Code postal : 91028
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Service marchés publics
Adresse électronique : mylene.millot@imtbs-tsp.eu
Téléphone : 0160764135
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0013

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3fc031e1-10b5-4139-b7c4-da71c91b911e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/05/2025 17:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00346558-2025
Numéro de publication au JO S : 103/2025
Date de publication : 30/05/2025