P1260 - PROGRAMME LES TERRES DU SUD SUR LA COMMUNE DU MONASTERE - REALISATION DE LA MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UNE VINGTAINE DE MAISONS

<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> <br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>

CPV: 71221000 Arkitekttjänster avseende byggnader
Sista ansökningsdag:
5 september 2025 12:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
P1260 - PROGRAMME LES TERRES DU SUD SUR LA COMMUNE DU MONASTERE - REALISATION DE LA MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UNE VINGTAINE DE MAISONS
Plats för tilldelning:
Interrégionale POLYGONE
Tilldelningsnummer:
P1260 - MAISONS

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Interrégionale POLYGONE
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : P1260 - PROGRAMME LES TERRES DU SUD SUR LA COMMUNE DU MONASTERE - REALISATION DE LA MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UNE VINGTAINE DE MAISONS
Description : <br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Identifiant de la procédure : 49c13e48-8aab-434b-bdce-893e74633049
Identifiant interne : P1260 - MAISONS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue de l'Abbaye
Ville : Le monastère
Code postal : 12000
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : P1260 - PROGRAMME LES TERRES DU SUD SUR LA COMMUNE DU MONASTERE - REALISATION DE LA MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE CONCERNANT LA CONSTRUCTION D'UNE VINGTAINE DE MAISONS
Description : <br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Identifiant interne : S-PF-1690192

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue de l'Abbaye
Ville : Le monastère
Code postal : 12000
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 02/10/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>La durée du marché est une durée prévisionnelle.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Aurillac
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Aurillac

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 8BCE5202-CF34-BE39-115F26D3E722C5E6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Interrégionale POLYGONE
Numéro d’enregistrement : 83938
Adresse postale : 1 avenue Georges Pompidou
Ville : Aurillac
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Point de contact : TISSIER Aurélien
Adresse électronique : marches@polygone-sa.fr
Téléphone : 0471462424
Adresse internet : https://polygone-sa.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire d'Aurillac
Numéro d’enregistrement : 8BCE5222-E69D-A1CE-9DC4988E02879CE2
Adresse postale : 21 Place du Square
Ville : Aurillac
Code postal : 15012
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.aurillac@justice.fr
Téléphone : (33)471455959
Télécopieur : (33)471489054
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire d'Aurillac
Numéro d’enregistrement : 8BCE5234-D548-3742-C71741DA304193D5
Adresse postale : 21 Place du Square
Ville : Aurillac
Code postal : 15012
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.aurillac@justice.fr
Téléphone : (33)471455959
Télécopieur : (33)471489054
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d3488bcf-00a3-4599-88ac-7a1d810b48f5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/08/2025 11:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00512526-2025
Numéro de publication au JO S : 148/2025
Date de publication : 05/08/2025