Nettoyage des locaux des organismes de Sécurité Sociale du Puy-en-Velay adhérents au groupement de commande

Prestation de nettoyage des locaux des Organismes de Sécurité Sociale du Puy-en-Velay adhérents au groupement de commandes (Caf , Cpam et UIOSS du Puy-en-Velay) LOCAUX DE L'UIOSS SITUES AU 10 AVENUE ANDRE SOULIER - 43000 LE PUY EN VELAY LOCAUX DE Côté Parents situés au 3 rue chèvrerie et 4 …

CPV: 90900000 Städning och renhållning
Sista ansökningsdag:
10 november 2025 16:30
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Nettoyage des locaux des organismes de Sécurité Sociale du Puy-en-Velay adhérents au groupement de commande
Plats för tilldelning:
UIOSS du Puy-en-Velay
Tilldelningsnummer:
UIOSS 2025-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UIOSS du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Caf du Puy-en-velay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

1.1 Acheteur

Nom officiel : CPAM du Puy-en-velay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Nettoyage des locaux des organismes de Sécurité Sociale du Puy-en-Velay adhérents au groupement de commande
Description : Prestation de nettoyage des locaux des Organismes de Sécurité Sociale du Puy-en-Velay adhérents au groupement de commandes (Caf , Cpam et UIOSS du Puy-en-Velay)
Identifiant de la procédure : a6f87464-afaa-4bd9-8b6e-6b6b93f95a2c
Identifiant interne : UIOSS 2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 AVENUE ANDRE SOULIER
Ville : LE PUY EN VELAY
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 680 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 - Nettoyage des locaux du site de l'UIOSS
Description : LOCAUX DE L'UIOSS SITUES AU 10 AVENUE ANDRE SOULIER - 43000 LE PUY EN VELAY

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 AVENUE ANDRE SOULIER
Ville : LE PUY EN VELAY
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 16:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UIOSS du Puy-en-Velay

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 2 - Nettoyage des locaux du site de la CAF "Côté Parents"
Description : LOCAUX DE Côté Parents situés au 3 rue chèvrerie et 4 rue Lafayette - 43000 LE PUY EN VELAY

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 rue chèvrerie et 4 rue Lafayette
Ville : LE PUY EN VELAY
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 16:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UIOSS du Puy-en-Velay

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT 3 - Nettoyage des locaux du site de la Caf à Brioude
Description : LOCAUX DE LA CAF SITUES AU 5 RUE DE LA REPUBLIQUE - 43100 BRIOUDE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 RUE DE LA REPUBLIQUE
Ville : BRIOUDE
Code postal : 43100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 16:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UIOSS du Puy-en-Velay

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT 4 - Nettoyage des locaux du site de la Caf à Monistrol-sur-Loire
Description : LOCAUX DE LA CAF SITUES AU 21 AVENUE DU 11 NOVEMBRE - 43120 MONISTROL-SUR-LOIRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 21 AVENUE DU 11 NOVEMBRE
Ville : MONISTROL-SUR-LOIRE
Code postal : 43120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 16:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UIOSS du Puy-en-Velay

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UIOSS du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement : 34139611700010
Adresse postale : 10 AVENUE ANDRÉ SOULIER TSA 11200
Ville : LE PUY EN VELAY
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Point de contact : Guillaume DEFAY
Adresse électronique : guillaume.defay@caf43.caf.fr
Téléphone : 0417075718
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Caf du Puy-en-velay
Numéro d’enregistrement : 77914559800016
Adresse postale : 10 AVENUE ANDRÉ SOULIER TSA 11200
Ville : LE PUY EN VELAY
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Point de contact : Guillaume DEFAY
Adresse électronique : guillaume.defay@caf43.caf.fr
Téléphone : 0417075718
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CPAM du Puy-en-velay
Numéro d’enregistrement : 77560372300013
Adresse postale : 10 AVENUE ANDRÉ SOULIER TSA 11200
Ville : LE PUY EN VELAY
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Point de contact : Guillaume DEFAY
Adresse électronique : guillaume.defay@caf43.caf.fr
Téléphone : 0417075718
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Ville : LYON
Code postal : 69000
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : +33472607012
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3d3cb47b-a33f-4d7e-b4b7-74bad06b9e07 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2025 08:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00654990-2025
Numéro de publication au JO S : 192/2025
Date de publication : 07/10/2025