Marchés de travaux - Construction de 77 logements répartis sur 2 bâtiments Bâtiment C (40 logements en R+10) et bâtiment D (27 logements en R+8) ainsi que d'un socle de stationnement en infrastructure, réparti sur 2 niveaux - 152 places au total - AOO - 18 lots

La présente consultation a pour objet des travaux relatifs à la construction de 77 logements répartis sur 2 bâtiments - Bâtiment C (40 logements en R+10) et bâtiment D (27 logements en R+8) ainsi que d'un socle de stationnement en infrastructure, réparti sur 2 niveaux - 152 places au total …

CPV: 45211340 Byggnation av flerfamiljshus, 45211000 Anläggningsarbeten för flerfamiljshus, 45112500 Schaktning, 45223220 Anläggningsarbete avseende upprättande av grundstomme, 45261100 Taklagsarbete, 45261210 Takläggningsarbete, 45443000 Fasadarbeten, 45421150 Montering av snickerier, ej i metall, 45421000 Snickeriarbeten, 45223110 Installation av metallkonstruktioner, 45421148 Montering av grindar, 45324000 Elementbyggnad med torra fogar, 45420000 Snickerimonteringar, 45431000 Golv- och plattläggning, 45432111 Läggning av mjuka golv, 45442100 Målning, 45452000 Utvändig rengöring av byggnader, 45313100 Hissinstallationer, 45331000 Installation av värme, ventilation och luftkonditionering, 45112700 Landskapsplanering
Sista ansökningsdag:
20 november 2025 12:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Marchés de travaux - Construction de 77 logements répartis sur 2 bâtiments Bâtiment C (40 logements en R+10) et bâtiment D (27 logements en R+8) ainsi que d'un socle de stationnement en infrastructure, réparti sur 2 niveaux - 152 places au total - AOO - 18 lots
Plats för tilldelning:
ATLANTIQUE HABITATIONS
Tilldelningsnummer:
TRX - BAGATELLE - AOO - LP CF

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ATLANTIQUE HABITATIONS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : BAGATELLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

1.1 Acheteur

Nom officiel : AIGUILLON CONSTRUCTION
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marchés de travaux - Construction de 77 logements répartis sur 2 bâtiments Bâtiment C (40 logements en R+10) et bâtiment D (27 logements en R+8) ainsi que d'un socle de stationnement en infrastructure, réparti sur 2 niveaux - 152 places au total - AOO - 18 lots
Description : La présente consultation a pour objet des travaux relatifs à la construction de 77 logements répartis sur 2 bâtiments - Bâtiment C (40 logements en R+10) et bâtiment D (27 logements en R+8) ainsi que d'un socle de stationnement en infrastructure, réparti sur 2 niveaux - 152 places au total - (lots n°1, n°2, n°4, n°5, n°6, n°7, n°8, n°9, n°9a, n°10, n°11, n°12, n°13, n°15, n°16, n°17, n°18, n°20) - 18 lots. Les lots (marchés) n°2, n°10 et n°18 comportent une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi. La présente consultation est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué entre ATLANTIQUE HABITATIONS, BAGATELLE et AIGUILLON CONSTRUCTION. ATLANTIQUE HABITATIONS est le coordonnateur du groupement pour la passation du marché
Identifiant de la procédure : 7252ed22-a902-4779-bb99-91b052f4bde4
Identifiant interne : TRX - BAGATELLE - AOO - LP CF
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La consultation comprend les quatre (4) variantes obligatoires suivantes dont les modalités et le contenu sont décrits au Rc et au Cctp : - Variante n°1 - Lot 5 : Remplacement de la toiture zinc par du Plx et des gouttières carrés aluminium laquées pour Atlantique Habitations et Aiguillon Construction - Variante n°2 - Lot 12 : Remplacement Carrelage grès cérame 10x10 cm U4p3 par du carrelage grès cérame 45x45 cm U4p3 et des plinthes pour Aiguillon Construction. - Variante n°3 - Lot 18 : Remplacement des lavabos sur colonne par des meubles vasques pour Aiguillon Construction. - Variante n°4 - Lot 18 : Calorifuge non fendu pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Les candidats pourront également proposer des variantes « facultatives »
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 18
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 18

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Terrassement généraux - VRD
Description : Travaux de Terrassement généraux - VRD
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Gros-oeuvre
Description : Travaux de Gros-oeuvre
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Charpente Bois
Description : Travaux de Charpente Bois
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Couverture Zinc
Description : Travaux de Couverture Zinc
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Ravalement
Description : Travaux de Ravalement
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Menuiserie Extérieure PVC
Description : Travaux de Menuiserie Extérieure PVC
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiserie Extérieure Alu et Acier
Description : Travaux de Menuiserie Extérieure Alu et Acier
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Métallerie
Description : Travaux de Métallerie
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223110 Installation de structures en métal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Portail
Description : Travaux de Portail
Identifiant interne : 9a

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421148 Installation de portails
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Cloisons - Doublages - Plafonds
Description : Travaux de Cloisons - Doublages - Plafonds
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Menuiserie intérieure bois
Description : Travaux de Menuiserie intérieure bois
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Chape - Carrelage - Faïence
Description : Travaux de Chape - Carrelage - Faïence
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Sols souples
Description : Travaux de Sols souples
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Peinture
Description : Travaux de Peinture
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Nettoyage
Description : Travaux de Nettoyage
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45452000 Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Ascenseurs
Description : Travaux d'Ascenseurs
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Chauffage - Ventilation - Plomberie Sanitaire
Description : Travaux de Chauffage - Ventilation - Plomberie Sanitaire
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Aménagements Paysagers
Description : Travaux d'Aménagements Paysagers
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles
Options :
Description des options : La présente consultation contient trois (3) Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires. - Pse n°1.1 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Atlantique Habitations - Pse n°1.2 - Lot 7 : Electrification de tous les volets roulants pour Aiguillon Construction - Pse n°2 - Lot 18 : Manchons Cf pour Atlantique Habitations, Aiguillon Construction et Bagatelle Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Maitre de l'ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue du Zambèse
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 27 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 14:00 +01:00
Lieu : Saint-Herblain
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ATLANTIQUE HABITATIONS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Rennes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A58D51DE-FC93-71A8-7F4E13D4D01753D8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ATLANTIQUE HABITATIONS
Numéro d’enregistrement : 68656
Adresse postale : 10 Boulevard Charles Gautier
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : BIRAUD Vincent
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0251806767
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ATLANTIQUE HABITATIONS
Numéro d’enregistrement : A58D5256-ACFA-F573-9192EF2F0A5F31C1
Adresse postale : 10 Boulevard Charles Gautier
Ville : Saint-Herblain
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Téléphone : 0251806767
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement : A58D527E-CA5D-E53B-42DF34A9D008BA8C
Adresse postale : Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard
Ville : Rennes
Code postal : 35031
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : tj2-rennes@justice.fr
Téléphone : 0299653737
Télécopieur : 0299310615
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement : A58D52A5-BDBD-0A43-48DEA0B760B316C1
Adresse postale : Cité Judiciaire 7 rue Pierre Abélard
Ville : Rennes
Code postal : 35031
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : tj2-rennes@justice.fr
Téléphone : 0299653737
Télécopieur : 0299310615
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : BAGATELLE
Numéro d’enregistrement : A58D52B8-F269-395F-66F1368873252ACF
Adresse postale : 9 Impasse de Borderouge
Ville : Toulouse
Code postal : 31200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Téléphone : 0251806767
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : AIGUILLON CONSTRUCTION
Numéro d’enregistrement : A58D52E4-0F3B-3D12-27A170A10E4C666A
Adresse postale : 171 rue de Vern
Ville : Rennes
Code postal : 35200
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Téléphone : 0251806767
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 33ae5071-2bc4-4b9e-9ec3-4de05000ca84-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 06/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 20/11/2025 à 12h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/11/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 20/11/2025 à 14h00 au plus tard.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0bcbb835-2832-4a57-baff-9564185a5a6d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2025 12:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00703282-2025
Numéro de publication au JO S : 205/2025
Date de publication : 24/10/2025