Marché stock - Fourniture en matériel pour les sanitaires et chauffages

Il s'agit d'un marché stock permettant l'approvisionnement en matériel pour les sanitaires et le chauffage, principalement à destination de la régie interne. Il s'agit d'un marché stock permettant l'approvisionnement en matériel pour les sanitaires et le chauffage, principalement à destination de la régie interne.

CPV: 44411000 Sanitetsgods
Sista ansökningsdag:
19 november 2025 12:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Marché stock - Fourniture en matériel pour les sanitaires et chauffages
Plats för tilldelning:
La Ruche Chapelloise
Tilldelningsnummer:
PPP0L2-894/5313/F/2025/13

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : La Ruche Chapelloise
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché stock - Fourniture en matériel pour les sanitaires et chauffages
Description : Il s'agit d'un marché stock permettant l'approvisionnement en matériel pour les sanitaires et le chauffage, principalement à destination de la régie interne.
Identifiant de la procédure : 3ed4b3af-03b0-42d6-86b8-a7da95c1c516
Identifiant interne : PPP0L2-894/5313/F/2025/13
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché stock - Fourniture en matériel pour les sanitaires et chauffages
Description : Il s'agit d'un marché stock permettant l'approvisionnement en matériel pour les sanitaires et le chauffage, principalement à destination de la régie interne.
Identifiant interne : F/2025/13_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Piéton, 2
Ville : Chapelle-lez-Herlaimont
Code postal : 7160
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : La Ruche Chapelloise

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximal de commande est limité au montant d'attribution.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Le soumissionnaire présentera une référence similaire de marché stock de fournitures pour un montant annuel minimum de 25.000€ TVAC. Niveau(x) minimal(aux): Le marché de fournitures devra avoir été conclu dans les 3 dernières années et le soumissionnaire présentera une attestation de bonne exécution signée du maître d’ouvrage : l'attestation indiquera le montant du marché obtenu et l'année durant laquelle le matériel a été fourni.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Coût
Description : Réduction en pourcentage sur prix catalogues
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/894/L2/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/11/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Marchés publics
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'état
Organisation qui reçoit les demandes de participation : La Ruche Chapelloise

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : La Ruche Chapelloise
Numéro d’enregistrement : 5130
Adresse postale : Rue de Piéton, 2
Ville : Chapelle-lez-Herlaimont
Code postal : 7160
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Point de contact : Marc Talerico
Adresse électronique : info@laruchechapelloise.be
Téléphone : +32 64432080
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Service Marchés publics
Numéro d’enregistrement : SMP
Adresse postale : Rue de Piéton, 2
Ville : Chapelle-lez-Herlaimont
Code postal : 7160
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Point de contact : Eline Morelle
Adresse électronique : e.morelle@laruchechapelloise.be
Téléphone : +32 64432084
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'état
Numéro d’enregistrement : BE 0931.814.266
Adresse postale : rue de la science 33
Ville : BRUXELLES
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 22349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement : BE 0475.480.736
Ville : Antwerpen / Anvers
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement : BE 0671.516.647
Ville : Brussels
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5add6834-e241-4a8a-af3c-f46a808e8bbc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 07/10/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00663805-2025
Numéro de publication au JO S : 194/2025
Date de publication : 09/10/2025