Marché de numérisations 2024-2028

Dans le cadre de leurs missions de préservation des originaux d'une part et de large diffusion de leurs fonds d'autre part, les Archives nationales du monde du travail (ANMT) souhaitent numériser certains ensembles de documents. Le lot 1consiste en : la numérisation de fonds ou de parties de fonds d'archive, …

CPV: 79999100 Skanning, 98390000 Andra tjänster
Plats för avrättning:
Marché de numérisations 2024-2028
Plats för tilldelning:
Archives nationales du monde du travail
Tilldelningsnummer:
2024_Numérisation_ANMT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Archives nationales du monde du travail
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de numérisations 2024-2028
Description : Dans le cadre de leurs missions de préservation des originaux d'une part et de large diffusion de leurs fonds d'autre part, les Archives nationales du monde du travail (ANMT) souhaitent numériser certains ensembles de documents.
Identifiant de la procédure : 959d7baf-3677-4f3e-9dcf-3cd7c12f5a6a
Avis précédent : 9fb4c56f-19cb-4bc4-9aa7-f8e86265f9bd-01
Identifiant interne : 2024_Numérisation_ANMT
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79999100 Services de scanning
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98390000 Autres services

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : ROUBAIX
Code postal : 59100
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Numérisation de fonds ou parties de fonds d?archives hors phototypes
Description : Le lot 1consiste en : la numérisation de fonds ou de parties de fonds d'archive, hors phototypes sur support papier en couleur; le nommage et l'organisation des fichiers ; l'insertion des métadonnées ; la fourniture des supports numériques ; le stockage dans les locaux du prestataire d'une sauvegarde de l'ensemble de la prestation pendant une durée de un (1) an à compter de la date d'admission d'une commande.
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79999100 Services de scanning

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 78 boulevard du general leclerc
Ville : Roubaix
Code postal : 59100
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Archives nationales du monde du travail -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Archives nationales du monde du travail -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -
Organisation qui signe le marché : Archives nationales du monde du travail

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Numérisation de phototypes
Description : Le lot 2 consiste en : la numérisation de fonds ou de parties de fonds d'archives phototypes uniquement sur divers supports ; le nommage et l'organisation des fichiers ; l'insertion des métadonnées ; la fourniture des supports numériques ; le stockage dans les locaux du prestataire d'une sauvegarde de l'ensemble de la prestation pendant une durée de un (1) an à compter de la date d'admission d'une commande.
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79999100 Services de scanning

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 78 boulevard du general leclerc
Ville : roubaix
Code postal : 59100
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Archives nationales du monde du travail -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Archives nationales du monde du travail -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -
Organisation qui signe le marché : Archives nationales du monde du travail

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Identification et numérisation de documents audio et audiovisuels
Description : Le lot 3 consiste en : l'identification d'archives sonores et audiovisuelles sur support analogique et numérique (vérification du contenu, détermination du support et quantification du nombre de minutes), ainsi que le diagnostic de l'état matériel ; les éventuels nettoyages et restaurations préalables à la numérisation des documents ; la numérisation des archives audiovisuelles sur support analogique et numérique, le nommage et l'organisation des fichiers, l'insertion des métadonnées, la fourniture des supports numériques, le stockage dans les locaux du prestataire d'une sauvegarde de l'ensemble de la prestation pendant une durée de un (1) an à compter de la date d'admission d'une commande. Le reconditionnement des supports originaux des boîtiers de conservation.
Identifiant interne : lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98390000 Autres services

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 78 boulevard du general leclerc
Ville : ROUBAIX
Code postal : 59100
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les information sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Archives nationales du monde du travail -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Archives nationales du monde du travail -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -
Organisation qui signe le marché : Archives nationales du monde du travail

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Numérisation de microformes
Description : Le lot 4 consiste en : la numérisation de microformes (microfilms, microfiches, et micro-opaques supports qui comportent des micro-images) ; leur éventuelle identification (format et nombre de vues) ; leur éventuelle restauration ; le nommage et l'organisation des fichiers ; l'insertion des métadonnées.
Identifiant interne : lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79999100 Services de scanning

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 78 boulevard du general leclerc
Ville : roubaix
Code postal : 59100
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Archives nationales du monde du travail -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Archives nationales du monde du travail -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -
Organisation qui signe le marché : Archives nationales du monde du travail

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Adoc solutions
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ENTREPRISE ADOC SOLUTIONS -LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/01/2025
Date de conclusion du marché : 27/01/2025
Organisation qui signe le marché : Archives nationales du monde du travail

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Infoscribe
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ENTREPRISE INFOSCRIBE-LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/02/2025
Date de conclusion du marché : 12/03/2025
Organisation qui signe le marché : Archives nationales du monde du travail

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Vectracom
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ENTREPRISE VECTRACOM-LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/11/2024
Date de conclusion du marché : 11/12/2024
Organisation qui signe le marché : Archives nationales du monde du travail

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CADN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ENTREPRISE CADN-LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/12/2024
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Organisation qui signe le marché : Archives nationales du monde du travail

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Archives nationales du monde du travail
Numéro d’enregistrement : 13002504200016
Adresse postale : 78 boulevard du général Leclerc
Ville : Roubaix
Code postal : 59100
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : anmt-sg@culture.gouv.fr
Téléphone : 0320653806
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Vectracom
Numéro d’enregistrement : 38007335300035
Ville : La plaine saint denis
Code postal : 93210
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : dyel@vectracom.fr
Téléphone : 0155934242
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : CADN
Numéro d’enregistrement : 34245055800032
Ville : Dunkerque
Code postal : 59140
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@cadn.fr
Téléphone : 0328631112
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Infoscribe
Numéro d’enregistrement : 82149792200020
Ville : Joinville le pont
Code postal : 94390
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@infoscribe.fr
Téléphone : 0149762461
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Adoc solutions
Numéro d’enregistrement : 40343177800055
Ville : Bouguenais
Code postal : 44340
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@adoc-solutions.eu
Téléphone : 0228210606
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17590003400018
Adresse postale : 5 rue Geoffroy saint hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1a020b48-7325-4204-8175-02b322444099 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/03/2025 16:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00170607-2025
Numéro de publication au JO S : 53/2025
Date de publication : 17/03/2025