Maintenance préventive et curative de divers matériels (matériel et installation frigorifique, matériel de cuisson, matériel de laverie,...) pour le GHT Bourgogne Méridionale.

Le marché a pour objet les prestations de maintenance préventive et curative de divers matériels (matériel et installation frigorifique, matériel de cuisson, matériel de laverie,...) pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bourgogne Méridionale. Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et …

CPV: 50324200 Förebyggande underhåll, 50000000 Reparation och underhåll
Sista ansökningsdag:
21 november 2025 12:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Maintenance préventive et curative de divers matériels (matériel et installation frigorifique, matériel de cuisson, matériel de laverie,...) pour le GHT Bourgogne Méridionale.
Plats för tilldelning:
Centre hospitalier de Mâcon
Tilldelningsnummer:
2025AO50009

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre hospitalier de Mâcon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance préventive et curative de divers matériels (matériel et installation frigorifique, matériel de cuisson, matériel de laverie,...) pour le GHT Bourgogne Méridionale.
Description : Le marché a pour objet les prestations de maintenance préventive et curative de divers matériels (matériel et installation frigorifique, matériel de cuisson, matériel de laverie,...) pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Bourgogne Méridionale.
Identifiant de la procédure : 792a130b-7d6a-4061-ab82-c34294aede91
Identifiant interne : 2025AO50009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 378 280 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 756 560 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Maintenance préventive et curative de divers matériels (matériel et installation frigorifiques, matériel de cuisson, matériel de laverie,…) du CH de Mâcon, du CH du Clunisois et du CH de Belnay de Tournus
Description : Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative de divers matériels (matériel et installation frigorifiques, matériel de cuisson, matériel de laverie,…) du CH de Mâcon, du CH du Clunisois et du CH de Belnay de Tournus. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en valeur.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée du renouvellement est de 12 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 194 916 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 389 832 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. règlement de consultation concernant le détail et les sous-critères pondérés.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (Cf. règlement de consultation concernant le détail et les sous-critères pondérés.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable (Cf. règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier de Mâcon
Organisation qui traite les offres : Centre hospitalier de Mâcon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 2 : Maintenance préventive et curative de divers matériels (matériel et installation frigorifiques, matériel de cuisson, matériel de laverie,…) du CH du Pays Charolais-Brionnais et du CH Fondation d'Aligre de Bourbon-Lancy
Description : Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative de divers matériels (matériel et installation frigorifiques, matériel de cuisson, matériel de laverie,…) du CH du Pays Charolais-Brionnais et du CH Fondation d'Aligre de Bourbon-Lancy. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en valeur.
Identifiant interne : Lot 2 (ne pas prendre en compte le n° de "l'identifiant technique")

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée du renouvellement est de 12 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 183 364 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 366 728 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Cf. règlement de consultation concernant le détail et les sous-critères pondérés.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (Cf. règlement de consultation concernant le détail et les sous-critères pondérés.)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable (Cf. règlement de consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre hospitalier de Mâcon
Organisation qui traite les offres : Centre hospitalier de Mâcon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre hospitalier de Mâcon
Numéro d’enregistrement : 26710028700015
Adresse postale : 350 Boulevard Louis Escande
Ville : Mâcon cedex
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Cellule marchés - Carine BERGERET
Adresse électronique : cellulemarches@ch-macon.fr
Téléphone : 0385277047
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22, rue d'Assas BP 61616
Ville : DIJON
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Télécopieur : 0380733989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : be7a7c97-09f2-412a-ab3e-b12dd3eff60e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2025 16:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00700102-2025
Numéro de publication au JO S : 204/2025
Date de publication : 23/10/2025