Location et maintenance de photocopieurs

Le présent marché a pour objet : - La fourniture en location/maintenance de photocopieurs neufs et reconditionnés, déployés sur différents sites de la commune Les Belleville. - La livraison, l'installation et la mise en service de l'ensemble des photocopieurs. - La maintenance de l'ensemble des équipements durant la durée du …

CPV: 30121100 Fotokopieringsmaskiner, 30125000 Delar och tillbehör till kopiatorer, 50313200 Underhåll av fotokopiatorer
Sista ansökningsdag:
10 november 2025 12:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Location et maintenance de photocopieurs
Plats för tilldelning:
Commune Les Belleville
Tilldelningsnummer:
F-PF-1718865

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune Les Belleville
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location et maintenance de photocopieurs
Description : Le présent marché a pour objet : - La fourniture en location/maintenance de photocopieurs neufs et reconditionnés, déployés sur différents sites de la commune Les Belleville. - La livraison, l'installation et la mise en service de l'ensemble des photocopieurs. - La maintenance de l'ensemble des équipements durant la durée du contrat ainsi que la fourniture des consommables (toners) nécessaires au bon fonctionnement des matériels
Identifiant de la procédure : 952be664-2d98-4eb2-afb3-3b144abf75da
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30125000 Pièces et accessoires de photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune des Belleville
Ville : Les Belleville
Code postal : 73440
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Location et maintenance de photocopieurs
Description : Le présent marché a pour objet : - La fourniture en location/maintenance de photocopieurs neufs et reconditionnés, déployés sur différents sites de la commune Les Belleville. - La livraison, l'installation et la mise en service de l'ensemble des photocopieurs. - La maintenance de l'ensemble des équipements durant la durée du contrat ainsi que la fourniture des consommables (toners) nécessaires au bon fonctionnement des matériels
Identifiant interne : F-PF-1718865

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30125000 Pièces et accessoires de photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune des Belleville
Ville : Les Belleville
Code postal : 73440
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2026
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible tacitement, il comprend 2 reconductions. La durée de chaque reconduction est de 12 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/11/2025 12:05 +01:00
Lieu : Commune des Belleville
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 76E38BC6-BED6-F535-4B34BD9A37784B66
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune Les Belleville
Numéro d’enregistrement : 168
Adresse postale : Mairie
Ville : Les Belleville
Code postal : 73440
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Jay Claude
Adresse électronique : commande.publique@lesbelleville.fr
Téléphone : 0479089977
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Service commande publique
Numéro d’enregistrement : 76E38BEB-C196-2676-BBABB4EC89575EB7
Ville : Les Belleville
Code postal : 73440
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@lesbelleville.fr
Téléphone : 0479089977
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 76E38C0C-A9F0-B3B5-E4BBA1366A3BFEFB
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 76E38C1E-C66F-A755-D9BBC0236DFFE507
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bc425bb8-36ac-4bca-9f8b-ca331e755943 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2025 16:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00663583-2025
Numéro de publication au JO S : 194/2025
Date de publication : 09/10/2025