Location de chapiteaux, tentes et structures (CTS) (territoire de Saint-Nazaire Agglomération (44))

Accord-cadre multi-attributaires ( attribué à deux maximum) de fournitures à bons de commande sans minimum et maximum de 490 000,00 euro(s) HT sur la durée globale du marché et pour l'ensemble du groupement. L'acheteur agit en tant que coordinateur d'un Groupement de commandes conclu entre la Ville de Saint-Nazaire, Saint-Nazaire …

CPV: 39522530 Tält, 44212320 Diverse konstruktioner
Sista ansökningsdag:
17 juli 2025 12:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Location de chapiteaux, tentes et structures (CTS) (territoire de Saint-Nazaire Agglomération (44))
Plats för tilldelning:
VILLE DE SAINT NAZAIRE
Tilldelningsnummer:
2025032811MV

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE SAINT NAZAIRE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Saint-Nazaire Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Saint-Malo de Guersac
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location de chapiteaux, tentes et structures (CTS) (territoire de Saint-Nazaire Agglomération (44))
Description : Accord-cadre multi-attributaires ( attribué à deux maximum) de fournitures à bons de commande sans minimum et maximum de 490 000,00 euro(s) HT sur la durée globale du marché et pour l'ensemble du groupement. L'acheteur agit en tant que coordinateur d'un Groupement de commandes conclu entre la Ville de Saint-Nazaire, Saint-Nazaire Agglomération- la CARENE et la Ville de Saint-Malo-de-Guersac. Procédure passée en appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
Identifiant de la procédure : bb5b9c05-046d-4160-8432-87a069bf19cb
Identifiant interne : 2025032811MV
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39522530 Tentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44212320 Structures diverses

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place François Blancho
Ville : Saint-Nazaire
Code postal : 44606
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 490 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation : https://www.saintnazaire.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Location de chapiteaux, tentes et structures (CTS) (territoire de Saint-Nazaire Agglomération (44))
Description : Accord-cadre multi-attributaires ( attribué à deux maximum) de fournitures à bons de commande sans minimum et maximum de 490 000,00 euro(s) HT sur la durée globale du marché et pour l'ensemble du groupement. L'acheteur agit en tant que coordinateur d'un Groupement de commandes conclu entre la Ville de Saint-Nazaire, Saint-Nazaire Agglomération- la CARENE et la Ville de Saint-Malo-de-Guersac. Procédure passée en appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
Identifiant interne : F-PF-1659044

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39522530 Tentes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44212320 Structures diverses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place François Blancho
Ville : Saint-Nazaire
Code postal : 44606
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 26/02/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 490 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/07/2025 13:30 +02:00
Lieu : Territoire de Saint-Nazaire Agglomération
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Clause environnementale précisée au CCTP et au titre des critères du règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Nazaire -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 55F615C9-F0E9-8919-8B1363D13649A411
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : VILLE DE SAINT NAZAIRE
Numéro d’enregistrement : 53457
Adresse postale : Place François Blancho
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : SAMZUN DAVID
Téléphone : 0240004163
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Saint-Nazaire
Numéro d’enregistrement : 55F615E8-BD70-32BD-A58AAB171463CCF6
Adresse postale : Cs 40416
Ville : Saint-Nazaire
Code postal : 44606
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Place François Blancho
Téléphone : 0240004000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 55F615F6-C016-3405-664D8D45FA360255
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 55F61606-D581-7906-FC14E23991F6A8D4
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Saint-Nazaire Agglomération
Numéro d’enregistrement : 55F61615-DCC7-088C-546FEC2E49D04D55
Adresse postale : 4, avenue du Commandant L'Heminier
Ville : Saint-Nazaire
Code postal : 44605
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Téléphone : 0240004000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Ville de Saint-Malo de Guersac
Numéro d’enregistrement : 55F61624-CF84-E5C8-2D070108440053D1
Adresse postale : 12 rue Aristide Briand
Ville : Saint Malo De Guersac
Code postal : 44550
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Téléphone : 0240004000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d2687020-8a0f-4f65-9424-e87be7f564c5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/06/2025 18:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00367846-2025
Numéro de publication au JO S : 108/2025
Date de publication : 06/06/2025