Fourniture et livraison de systèmes de compostage de quartier pour Quimper Bretagne Occidentale

Fourniture et livraison de systèmes de compostage de quartier pour Quimper Bretagne Occidentale Fourniture et livraison systèmes de compostage de quartier au profit de Quimper Bretagne Occidentale

CPV: 39234000 Kompostbehållare
Sista ansökningsdag:
7 november 2025 12:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Fourniture et livraison de systèmes de compostage de quartier pour Quimper Bretagne Occidentale
Plats för tilldelning:
Quimper Bretagne Occidentale
Tilldelningsnummer:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Quimper Bretagne Occidentale
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de systèmes de compostage de quartier pour Quimper Bretagne Occidentale
Description : Fourniture et livraison de systèmes de compostage de quartier pour Quimper Bretagne Occidentale
Identifiant de la procédure : 627cb26d-afa8-4c8d-9478-5764184d0a8d
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Déchèterie de Quimper Est 14 Rue du Tro Breiz
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison systèmes de compostage de quartier au profit de Quimper Bretagne Occidentale
Description : Fourniture et livraison systèmes de compostage de quartier au profit de Quimper Bretagne Occidentale

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Déchèterie de Quimper Est 14 Rue du Tro Breiz
Ville : QUIMPER
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 28/10/2025

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Quimper Bretagne Occidentale - Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Quimper Bretagne Occidentale
Numéro d’enregistrement : 20006812000142
Adresse postale : 44, Place Saint Corentin CS 26004
Ville : Quimper cedex
Code postal : 29107
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Point de contact : DGAACVTE-RESSOURCES-UGM
Adresse électronique : marche.public@quimper.bzh
Téléphone : 0298988989
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://rennes.tribunal-administratif.fr/
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale : 3 Contour de la Motte CS 44416
Ville : Rennes Cedex
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fe98ad86-2deb-45b9-96a6-20315192af87 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2025 15:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00651456-2025
Numéro de publication au JO S : 191/2025
Date de publication : 06/10/2025