Fourniture et livraison de produits confessionnels casher en barquette à l'EPS de VILLE-EVRARD.

Fourniture et livraison de produits confessionnels casher en barquette à l'EPS de VILLE-EVRARD. Lot unique : fourniture et livraison de produits confessionnels casher en barquette

CPV: 15894300 Färdiga maträtter
Sista ansökningsdag:
8 december 2025 12:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Fourniture et livraison de produits confessionnels casher en barquette à l'EPS de VILLE-EVRARD.
Plats för tilldelning:
Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
Tilldelningsnummer:
25-14-AO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de produits confessionnels casher en barquette à l'EPS de VILLE-EVRARD.
Description : Fourniture et livraison de produits confessionnels casher en barquette à l'EPS de VILLE-EVRARD.
Identifiant de la procédure : c4618f78-48df-4725-b141-8f830c158877
Identifiant interne : 25-14-AO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : EPS de VILLE-EVRARD 202 avenue Jean Jaurès 93332 Neuilly-sur-Marne Cedex
Ville : Seine-Saint-Denis
Code postal : 93332
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot unique : fourniture et livraison de produits confessionnels casher en barquette
Description : Lot unique : fourniture et livraison de produits confessionnels casher en barquette

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894300 Plats préparés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 28/02/2030

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Fournir des échantillons selon les modalités de l'article 7 du RC et 5 du CCTP

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 29/11/2025 12:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/12/2025 13:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours : greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : greffe du tribunal administratif de Montreuil

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : greffe du tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Ville : Montreuil
Code postal : 93550
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
Numéro d’enregistrement : 26930093500013
Ville : Neuilly sur marne
Code postal : 93332
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Pôle achat marchés . - 3412
Adresse électronique : marches.dahl@epsve.fr
Téléphone : 0143093412
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_FTCDJq8g-i
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fe3ad5da-0c02-4a1c-9f6d-7cd905f5856f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2025 09:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00704927-2025
Numéro de publication au JO S : 205/2025
Date de publication : 24/10/2025