Fourniture et Livraison de pièces détachées pour débroussailleuses

Fourniture et Livraison de pièces détachées pour débroussailleuses Pièces pour débroussailleuses NOREMAT Pièces pour débroussailleuses ROUSSEAU Pièces pour débroussailleuses ROUSSEAU Pièces génériques adaptables toutes marques

CPV: 16810000 Delar till jordbruksmaskiner
Plats för avrättning:
Fourniture et Livraison de pièces détachées pour débroussailleuses
Plats för tilldelning:
Département de l'Aude
Tilldelningsnummer:
25S0010

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de l'Aude
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et Livraison de pièces détachées pour débroussailleuses
Description : Fourniture et Livraison de pièces détachées pour débroussailleuses
Identifiant de la procédure : 267e8aad-5a6e-457c-b397-dd72016408bd
Avis précédent : 1d001ef2-fce9-40e5-a203-73f0f6d0fb55-01
Identifiant interne : 25S0010
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Fourniture et Livraison de pièces détachées pour débroussailleuses

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pièces pour débroussailleuses NOREMAT
Description : Pièces pour débroussailleuses NOREMAT
Identifiant interne : 25S0010 - LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 100 000 Euros HT / an Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération : 70) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 25) 3. Mesures environnementales (pondération : 5)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique : 25 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différents
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Aude
Organisation qui signe le marché : Département de l'Aude

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pièces pour débroussailleuses ROUSSEAU
Description : Pièces pour débroussailleuses ROUSSEAU
Identifiant interne : 25S0010 - LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 10 000 Euros HT / an Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération : 70) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 25) 3. Mesures environnementales (pondération : 5)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique : 25 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différents
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Aude
Organisation qui signe le marché : Département de l'Aude

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Pièces pour débroussailleuses SMA
Description : Pièces pour débroussailleuses ROUSSEAU
Identifiant interne : 25S0010 - LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 10 000 Euros HT / an Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération : 70) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 25) 3. Mesures environnementales (pondération : 5)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique : 25 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différents
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Aude
Organisation qui signe le marché : Département de l'Aude

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Pièces génériques adaptables toutes marques
Description : Pièces génériques adaptables toutes marques
Identifiant interne : 25S0010 - LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16810000 Pièces pour machines agricoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 15 000 Euros HT / an Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations (pondération : 70) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 25) 3. Mesures environnementales (pondération : 5)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 70 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique : 25 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales : 5 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différents
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Aude
Organisation qui signe le marché : Département de l'Aude

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 135 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 135 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS NOREMAT
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS NOREMAT - LOT N°01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 89 720,69 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25M0158
Titre : Fourniture et Livraison de pièces détachées pour débroussailleuses Lot n°1 - Pièces pour débroussailleuses NOREMAT
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 31/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 233997-2025
Organisation qui signe le marché : Département de l'Aude

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE - LOT N°04
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 7 580 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25M0161
Titre : Fourniture et Livraison de pièces détachées pour débroussailleuses Lot n°4 - Pièces génériques adaptables toutes marques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 31/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 233997-2025
Organisation qui signe le marché : Département de l'Aude

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEPAMAC SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : SEPAMAC SARL - LOT N°03
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 7 947,32 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25M0160
Titre : Fourniture et Livraison de pièces détachées pour débroussailleuses Lot n°3 - Pièces pour débroussailleuses SMA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 31/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 233997-2025
Organisation qui signe le marché : Département de l'Aude

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROPE SERVICE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROPE SERVICE SAS - LOT N°2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 8 425,99 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25M0159
Titre : Fourniture et Livraison de pièces détachées pour débroussailleuses Lot n°2 - Pièces pour débroussailleuses ROUSSEAU
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/06/2025
Date de conclusion du marché : 31/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 233997-2025
Organisation qui signe le marché : Département de l'Aude

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département de l'Aude
Numéro d’enregistrement : 22110001900019
Adresse postale : Allée Raymond Courrière
Ville : CARCASSONNE
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@aude.fr
Téléphone : 0468113811
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : EUROPE SERVICE SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38388818700028
Adresse postale : Parc d'Activités de Tronquières Avenue du Garric
Ville : AURILLAC
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : EUROPE SERVICE SAS
Adresse postale : Parc d'Activités de Tronquières Avenue du Garric
Ville : AURILLAC
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : FRK12
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SEPAMAC SARL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51042442700027
Adresse postale : ZI 15 RUE JULES BERTHONNEAU
Ville : VILLEBAROU
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : SEPAMAC SARL
Adresse postale : ZI 15 RUE JULES BERTHONNEAU
Ville : VILLEBAROU
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : FRB05
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 35051087100022
Adresse postale : 6 ZI DES FORGES
Ville : PESCHADOIRES
Code postal : 63920
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : ALAMO GROUP AGRICULTURE FRANCE
Adresse postale : 6 ZONE INDUSTRIELLE DES FORGES
Ville : PESCHADOIRES
Code postal : 63920
Subdivision pays (NUTS) : FRK14
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAS NOREMAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32221367900036
Adresse postale : 166 Rue Ampère
Ville : LUDRES
Code postal : 54710
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : SAS NOREMAT
Adresse postale : 166 Rue Ampère
Ville : LUDRES
Code postal : 54710
Subdivision pays (NUTS) : FRF31
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différents
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Place Félix Baret
Ville : MARSEILLE CEDEX 06
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0491156190
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 Rue Pitot
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a460276e-1b20-4184-96c3-16576cb1cde8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/08/2025 16:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00513214-2025
Numéro de publication au JO S : 148/2025
Date de publication : 05/08/2025