Fourniture et livraison de fruits et légumes frais de 1ère gamme conventionnels, Egalim et BIO

Fourniture et livraison de fruits et légumes frais de 1ère gamme conventionnels, Egalim et BIO Fourniture et livraison de fruits et légumes frais de 1ère gamme conventionnels, Egalim et BIO

CPV: 03221200 Grönsaksfrukter
Sista ansökningsdag:
14 november 2025 12:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Fourniture et livraison de fruits et légumes frais de 1ère gamme conventionnels, Egalim et BIO
Plats för tilldelning:
31 CHU
Tilldelningsnummer:
AOOFRUITSLEGUMES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : 31 CHU
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais de 1ère gamme conventionnels, Egalim et BIO
Description : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais de 1ère gamme conventionnels, Egalim et BIO
Identifiant de la procédure : 8f4c0068-76b1-4fa1-8814-8bb6ed3a1c2b
Identifiant interne : AOOFRUITSLEGUMES
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot unique
Description : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais de 1ère gamme conventionnels, Egalim et BIO

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Options :
Description des options : Art. R. 2122-4 1° du Code de la commande publique, cf. art. 5 du CCAP AE

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Durée initiale 24 mois + 2 reconductions tacites de 12 mois chacune, cf. art. 6 du CCAP AE

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 04/11/2025 23:59 +00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Pas d'ouverture publique des offres
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Art. L. 551-1 du Code de justice administrative

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : 31 CHU
Numéro d’enregistrement : 26310012500016
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Delphine HUOT
Adresse électronique : huot.d@chu-toulouse.fr
Téléphone : +33561778491
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2666cb1f-e98a-45fa-9fd3-53d22d0f62bc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2025 15:04 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00679975-2025
Numéro de publication au JO S : 199/2025
Date de publication : 16/10/2025