Fourniture de produits carnés frais au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »

Fourniture de produits carnés frais au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole » Estimatif annuel 258 000 euros H.T. Maximum financier annuel 646 000 euros H.T. Estimatif annuel 175 000 euros H.T. Maximum financier annuel 439 000 euros H.T. Estimatif annuel 430 000 euros H.T. Maximum financier annuel …

CPV: 15110000 Kött, 15111000 Nötkött, 15111100 Oxkött, 15131620 Nötfärs, 15111200 Kalvkött, 15113000 Fläskkött, 15119100 Kaninkött, 15112130 Kyckling, 15112120 Kalkon, 15112140 Anka, 15115200 Fårkött, 15131120 Korvprodukter, 15131500 Produkter av fjäderfä
Plats för avrättning:
Fourniture de produits carnés frais au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Plats för tilldelning:
Economat des armées
Tilldelningsnummer:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Economat des armées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits carnés frais au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Description : Fourniture de produits carnés frais au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Identifiant de la procédure : 13774633-ed2b-4a55-9433-71b366eb545f
Avis précédent : 486650-2024
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111000 Viande bovine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131620 Viande de bœuf hachée
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119100 Viande de lapin
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112130 Poulets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112120 Dindes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112140 Canards
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115200 Viande de mouton

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Viandes de boeuf hachées réfrigérées
Description : Estimatif annuel 258 000 euros H.T. Maximum financier annuel 646 000 euros H.T.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111000 Viande bovine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131620 Viande de bœuf hachée
Options :
Description des options : Trois (3) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon le recours
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Viandes de veau réfrigérées
Description : Estimatif annuel 175 000 euros H.T. Maximum financier annuel 439 000 euros H.T.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Options :
Description des options : Trois (3) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon le recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Viandes de porc réfrigérées
Description : Estimatif annuel 430 000 euros H.T. Maximum financier annuel 1 074 000 euros H.T.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Options :
Description des options : Trois (3) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon le recours
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Viandes et charcuteries de porc de qualité supérieure réfrigérées
Description : Estimatif annuel 953 000 euros H.T. Maximum financier annuel 2 384 000 euros H.T.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Options :
Description des options : Trois (3) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon le recours
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Viandes de boeuf piècées réfrigérées
Description : Estimatif annuel 803 000 euros H.T. Maximum financier annuel 2 008 000 euros H.T.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111000 Viande bovine
Options :
Description des options : Trois (3) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon le recours
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Viande de boeuf en muscle réfrigérées
Description : Estimatif annuel 226 000 H.T. Maximum financier annuel 564 000 H.T.
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111000 Viande bovine
Options :
Description des options : Trois (3) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon le recours
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Viandes de poulet, coquelet, pintade et lapin et produits élaborés de volaille
Description : Estimatif annuel 456 000 euros H.T. Maximum financier annuel 1 142 000 euros H.T.
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112130 Poulets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119100 Viande de lapin
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131500 Produits à base de volaille
Options :
Description des options : Trois (3) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon le recours
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Viandes et préparations de viande de poulet éligibles EGALIM
Description : Estimatif annuel 764 000 euros H.T. Maximum financier annuel 1 910 000 euros H.T.
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112130 Poulets
Options :
Description des options : Trois (3) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon le recours
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Viandes de dinde réfrigérées
Description : Estimatif annuel 460 000 euros H.T. Maximum financier annuel 1 149 000 euros H.T.
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112120 Dindes
Options :
Description des options : Trois (3) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon le recours
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Viandes et abats de canard réfrigérés
Description : Estimatif annuel 62 000 euros H.T. Maximum financier annuel 155 000 euros H.T.
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112140 Canards
Options :
Description des options : Trois (3) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon le recours
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Viandes cuites n°1 réfrigérées
Description : Estimatif annuel 146 000 euros H.T. Maximum financier annuel 364 000 euros H.T.
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Trois (3) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon le recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Viandes cuites n°2 réfrigérées
Description : Estimatif annuel 26 000 euros H.T. Maximum financier annuel 65 000 euros H.T.
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Trois (3) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon le recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Viandes de boeuf de qualité supérieure réfrigérées
Description : Estimatif annuel 475 000 euros H.T. Maximum financier annuel 1 187 000 euros H.T.
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111000 Viande bovine
Options :
Description des options : Trois (3) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon le recours
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Viandes issues de l'agriculture biologique réfrigérées
Description : Estimatif annuel 556 000 euros H.T. Maximum financier annuel 1 391 000 euros H.T.
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
Options :
Description des options : Trois (3) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon le recours
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Viandes d'ovin réfrigérées
Description : Estimatif annuel 268 000 euros H.T. Maximum financier annuel 670 000 euros H.T.
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15115200 Viande de mouton
Options :
Description des options : Trois (3) reconductions tacites d'un (1) an

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité sanitaire et sûreté des aliments
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon le recours
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 60 592 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 584 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCOPA
Offre :
Identifiant de l’offre : SOCOPA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 948 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1627
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 296 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETS FASSIER
Offre :
Identifiant de l’offre : ETS FASSIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 2 020 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1628
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 536 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCOPA
Offre :
Identifiant de l’offre : SOCOPA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 4 744 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1629
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 032 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHARAL
Offre :
Identifiant de l’offre : CHARAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 4 548 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1630
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 256 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHARAL
Offre :
Identifiant de l’offre : CHARAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 1 140 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1631
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 568 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS GUILLET
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS GUILLET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 2 996 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1632
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 568 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GALLIANCE DISTRIBUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : GALLIANCE DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 4 996 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1633
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 596 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS GUILLET
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS GUILLET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 2 136 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1634
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 620 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GALLIANCE DISTRIBUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : GALLIANCE DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 364 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1635
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 748 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCOPA
Offre :
Identifiant de l’offre : SOCOPA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 2 240 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1636
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 564 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LE COMPTOIR DES VIANDES BIO
Offre :
Identifiant de l’offre : LE COMPTOIR DES VIANDES BIO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 2 672 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1637
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 680 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BIGARD CASTRES
Offre :
Identifiant de l’offre : BIGARD CASTRES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 1 216 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-1638
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : Economat des armées

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Economat des armées
Numéro d’enregistrement : 54208590700013
Adresse postale : 26 rue delizy
Ville : Pantin cedex
Code postal : 93507
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat.cao@economat-armees.fr
Téléphone : +33 149426455
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33 149202000
Télécopieur : +33 149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SOCOPA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 50851378500123
Adresse postale : Cours saint Paul les abattoirs
Ville : LE NEUBOURG
Code postal : 27110
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0004 LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BIGARD CASTRES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 77622146700058
Adresse postale : 42 Rue Ludovic Julien - CS 30023
Ville : CASTRES
Code postal : 81115
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CHARAL
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 54695037900224
Adresse postale : 11 Rue du Trou aux Serpents - Nouveau port de Metz
Ville : METZ
Code postal : 57052
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0006

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ETS FASSIER
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 32348008700010
Adresse postale : 3 Ter Rue de l'Industrie Z.I. Nord - CS 80021
Ville : VIBRAYE
Code postal : 72320
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GALLIANCE DISTRIBUTION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 30970721400156
Adresse postale : ZAC de l'Aeropole - 250 Rue Jean Mermoz
Ville : ANCENIS
Code postal : 44150
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008 LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : LE COMPTOIR DES VIANDES BIO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43396359200038
Adresse postale : 1 rue de l'Europe
Ville : MAULEVRIER
Code postal : 49360
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SAS GUILLET
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
L’organisation est une personne physique
Numéro d’enregistrement : 66698015600010
Adresse postale : 76 route du Grand Clos
Ville : MORANNES/SARTHE-DAUMERAY
Code postal : 49640
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0009

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6054b929-10d7-438e-80a5-934e026b7286 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/07/2025 16:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00497367-2025
Numéro de publication au JO S : 144/2025
Date de publication : 30/07/2025