Fourniture de pièces pour les déclencheurs d'avalanche de type Gazex

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum annuel de : - pour le lot 1 : 100 000 euro(s) HT - pour le lot 2 : 300 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période …

CPV: 34913000 Diverse reservdelar, 34928330 Lavinskydd
Plats för avrättning:
Fourniture de pièces pour les déclencheurs d'avalanche de type Gazex
Plats för tilldelning:
Département de la Savoie
Tilldelningsnummer:
24AA031

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Savoie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pièces pour les déclencheurs d'avalanche de type Gazex
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum annuel de : - pour le lot 1 : 100 000 euro(s) HT - pour le lot 2 : 300 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale, allant du 1er janvier 2025 (ou la date de notification, si elle est postérieure) au 31 décembre 2025. Il peut être reconduit tacitement pour 3 périodes successives d'un an. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Pour le lot 2 le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques pour les opérations de montant supérieur à 30 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 4b0879b4-70a1-45c3-9541-53d9dbf51092
Identifiant interne : 24AA031
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928330 Dispositifs pare-avalanche

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Savoie
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : petites pièces (tuyauterie, allumage, énergie, quincaillerie)
Description : Petites pièces (tuyauterie, allumage, énergie, quincaillerie)
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928330 Dispositifs pare-avalanche

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Savoie
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale, allant du 1er janvier 2025 (ou la date de notification, si elle est postérieure) au 31 décembre 2025. Il peut être reconduit tacitement pour 3 périodes successives d'un an.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 509054-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : pièces structurantes (pièces pour structures abris et fûts, réseau de communication)
Description : pièces structurantes (pièces pour structures abris et fûts, réseau de communication)
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928330 Dispositifs pare-avalanche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928330 Dispositifs pare-avalanche

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Savoie
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale, allant du 1er janvier 2025 (ou la date de notification, si elle est postérieure) au 31 décembre 2025. Il peut être reconduit tacitement pour 3 périodes successives d'un an.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 509054-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MND FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : MND FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024150
Titre : petites pièces (tuyauterie, allumage, énergie, quincaillerie)
Date de conclusion du marché : 24/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MND FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : MND FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024151
Titre : pièces structurantes (pièces pour structures abris et fûts, réseau de communication)
Date de conclusion du marché : 24/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7019AB6D-057B-0D8D-F40C5A77C64F32CD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de la Savoie
Numéro d’enregistrement : 51844
Adresse postale : Château des Ducs de Savoie Cs 31802
Ville : Chambery
Code postal : 73018
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : LE POUVOIR ADJUDICATEUR
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0479967373
Adresse internet : http://www.savoie.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 7019AB8B-F389-CC29-8994425FC48E5867
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 7019ABA6-AABB-B99A-822B9D832B1240E1
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MND FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1515825-1-1-1
Adresse postale : 74 Voie Magellan
Ville : Sainte-Helene-Du-Lac
Code postal : 73800
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@mnd.com
Téléphone : 0479650890
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : MND FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1515825-1-2-1
Adresse postale : 74 Voie Magellan
Ville : Sainte-Helene-Du-Lac
Code postal : 73800
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@mnd.com
Téléphone : 0479650890
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fd13f51a-ef23-4b58-a6e5-213a1b54ca43 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/05/2025 10:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00293184-2025
Numéro de publication au JO S : 88/2025
Date de publication : 07/05/2025