Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Château-Thierry-.

les stipulations du présent marché concernent la fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Château-Thierry. Epicerie Boisson dont Bio Surgelé dont Bio Crèmerie dont Bio Boucherie fraîche Volaille fraîche Charcuterie Traiteur Fruits et légumes frais et 4&5eme gamme dont Bio Boulangerie

CPV: 15110000 Kött, 15112000 Fjäderfä, 15131120 Korvprodukter, 15300000 Frukt, grönsaker och liknande produkter, 15500000 Mejeriprodukter, 15612500 Bakprodukter, 15800000 Diverse livsmedel, 15890000 Diverse livsmedel och torrvaror, 15896000 Djupfrysta livsmedel
Sista ansökningsdag:
9 juli 2025 12:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Château-Thierry-.
Plats för tilldelning:
Commune de Château-Thierry
Tilldelningsnummer:
25EJ01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Château-Thierry
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Château-Thierry-.
Description : les stipulations du présent marché concernent la fourniture de denrées alimentaires pour la ville de Château-Thierry.
Identifiant de la procédure : 2dabc753-5eb7-431e-8120-adbf13d87d4c
Identifiant interne : 25EJ01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : Exclusivement via la plateforme de dématérialisation de la collectivité : https://www.xmarches.fr/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le dossier de consultation est mis gratuitement à disposition des candidats sur la plateforme : http://xmarches.fr/
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Paiement d’impôts et taxes : Les motifs d'exclusion obligatoires sont énumérés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique. Ils incluent notamment : Condamnations pénales : Participation à une organisation criminelle, corruption, fraude, infractions terroristes, blanchiment de capitaux, financement du terrorisme, travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains Obligations fiscales et sociales : Non-paiement des impôts, taxes ou cotisations de sécurité sociale. Insolvabilité : Faillite, insolvabilité, procédure de conciliation, état de cessation d'activités

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Epicerie Boisson dont Bio
Description : Epicerie Boisson dont Bio
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/11/2025 jusqu'au 03/11/2026. Si le marché n'est pas notifié à cette date, il sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Agrément sanitaire, le cas échéant (si concerné)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Château-Thierry -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Surgelé dont Bio
Description : Surgelé dont Bio
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/11/2025 jusqu'au 03/11/2026. Si le marché n'est pas notifié à cette date, il sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Agrément sanitaire, le cas échéant (si concerné)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Château-Thierry -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Crèmerie dont Bio
Description : Crèmerie dont Bio
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/11/2025 jusqu'au 03/11/2026. Si le marché n'est pas notifié à cette date, il sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Agrément sanitaire, le cas échéant (si concerné)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Château-Thierry -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Boucherie fraîche
Description : Boucherie fraîche
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/11/2025 jusqu'au 03/11/2026. Si le marché n'est pas notifié à cette date, il sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Agrément sanitaire, le cas échéant (si concerné)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Château-Thierry -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Volaille fraîche
Description : Volaille fraîche
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/11/2025 jusqu'au 03/11/2026. Si le marché n'est pas notifié à cette date, il sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Agrément sanitaire, le cas échéant (si concerné)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Château-Thierry -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Charcuterie Traiteur
Description : Charcuterie Traiteur
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/11/2025 jusqu'au 03/11/2026. Si le marché n'est pas notifié à cette date, il sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Agrément sanitaire, le cas échéant (si concerné)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Château-Thierry -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fruits et légumes frais et 4&5eme gamme dont Bio
Description : Fruits et légumes frais et 4&5eme gamme dont Bio
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/11/2025 jusqu'au 03/11/2026. Si le marché n'est pas notifié à cette date, il sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Agrément sanitaire, le cas échéant (si concerné)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Château-Thierry -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Boulangerie
Description : Boulangerie
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter du 03/11/2025 jusqu'au 03/11/2026. Si le marché n'est pas notifié à cette date, il sera conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction es

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Agrément sanitaire, le cas échéant (si concerné)

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/07/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Château-Thierry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Château-Thierry -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Château-Thierry
Numéro d’enregistrement : 21020155400016
Adresse postale : 14 rue de la Plaine
Ville : CHATEAU-THIERRY
Code postal : 02400
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ville-chateau-thierry.fr
Téléphone : 0323848601
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : FRE2380011
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens cedex 1
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : FRE2380011
Adresse postale : 14, rue Lemerchier
Ville : Amiens cedex 1
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Ville de Château-Thierry
Numéro d’enregistrement : FRE2102400
Adresse postale : 14 rue de la Plaine
Ville : CHATEAU-THIERRY
Code postal : 02400
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Téléphone : 0323697541
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Ville de Château-Thierry
Numéro d’enregistrement : FRE2102400
Adresse postale : 14 rue de la Plaine
Ville : CHATEAU-THIERRY
Code postal : 02400
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Téléphone : 0323697541
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Ville de Château-Thierry
Numéro d’enregistrement : FRE2102400
Adresse postale : 14 rue de la Plaine
Ville : CHATEAU-THIERRY
Code postal : 02400
Subdivision pays (NUTS) : Aisne ( FRE21 )
Pays : France
Téléphone : 0323697541
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 35bab6f4-53f4-4281-9aa3-dfc778049936 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/06/2025 14:42 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00371405-2025
Numéro de publication au JO S : 109/2025
Date de publication : 10/06/2025