Fourniture d'outillage

Les fournitures seront réparties en 3 lots, restés infructueux à l'issue d'une précédente consultation: Lot n°3 : Eau et assainissement (maximum annuel: 25 000 euros H.T.) Lot n°4 : Peinture (maximum annuel: 3 000 euros H.T.) Lot n°7 : Signalisation (maximum annuel: 6 500 euros H.T.) Outillage spécifique - Eau …

CPV: 34928471 Skyltmaterial, 44510000 Verktyg
Plats för avrättning:
Fourniture d'outillage
Plats för tilldelning:
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Tilldelningsnummer:
2025AOF004

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'outillage
Description : Les fournitures seront réparties en 3 lots, restés infructueux à l'issue d'une précédente consultation: Lot n°3 : Eau et assainissement (maximum annuel: 25 000 euros H.T.) Lot n°4 : Peinture (maximum annuel: 3 000 euros H.T.) Lot n°7 : Signalisation (maximum annuel: 6 500 euros H.T.)
Identifiant de la procédure : 232d8b1f-ad91-4b9e-9c58-37179796cfa8
Avis précédent : bc0080cf-ee1f-4080-9ad4-5ace460b062d-01
Identifiant interne : 2025AOF004
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44510000 Outils

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Ressort territorial de la Communauté d'Agglomération TARBES-LOURDES-PYRENEES

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Eau et assainissement
Description : Outillage spécifique - Eau et assainissement
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44510000 Outils
Options :
Description des options : Le marché aura une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite trois fois, pour une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Ressort territorial de la Communauté d'Agglomération TARBES-LOURDES-PYRENEES

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 25 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Pau

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Peinture
Description : Outillage - Peinture
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44510000 Outils
Options :
Description des options : Le marché aura une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite trois fois, pour une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Ressort territorial de la Communauté d'Agglomération TARBES-LOURDES-PYRENEES

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Pau
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Signalisation
Description : Barrières, panneaux, supports
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Options :
Description des options : Le marché aura une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Cette durée est susceptible d'être reconduite trois fois, pour une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : Ressort territorial de la Communauté d'Agglomération TARBES-LOURDES-PYRENEES

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/05/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 26 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'établissement.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Pau

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 34 500 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AU FORUM DU BATIMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 255 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025AOF004-02
Titre : Fourniture d'outillage Lot n°2 Peinture
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/06/2025
Date de conclusion du marché : 18/07/2025
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION TARBES-LOURDES-PYRENEES
Numéro d’enregistrement : 20006930000016
Adresse postale : Zone Tertiaire Pyrène Aéro-Pôle - Téléport 1 - CS 51331
Ville : Tarbes cedex 9
Code postal : 65013
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@agglo-tlp.fr
Téléphone : 05 62 53 34 97
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : AU FORUM DU BATIMENT
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 403 092 968 00029
Adresse postale : 61/63 rue DESNOUETTES Chemin du Coustet du Moulin
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : directionmarches@afdb.fr
Téléphone : 0218247984
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 176 400 026 00017
Adresse postale : Villa Noulibos, 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6c6d8746-8c4d-48c1-a7e9-24798edb3601 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/07/2025 12:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00496245-2025
Numéro de publication au JO S : 143/2025
Date de publication : 29/07/2025