Fourniture à l'unité d’albums phonographiques dématérialisés au format MP3

L’accord-cadre porte sur la fourniture à l'unité d’albums phonographiques dématérialisés au format MP3 qui répondent aux évolutions et aux choix de la charte documentaire de la Bpi, édition 2020, accessible à partir du site de la Bibliothèque : www.bpi.fr. La Bpi procède à l’achat de phonogrammes musicaux au format audio …

CPV: 32353000 Ljudinspelningar
Sista ansökningsdag:
6 november 2025 18:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Fourniture à l'unité d’albums phonographiques dématérialisés au format MP3
Plats för tilldelning:
BPI
Tilldelningsnummer:
03102025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : BPI
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture à l'unité d’albums phonographiques dématérialisés au format MP3
Description : L’accord-cadre porte sur la fourniture à l'unité d’albums phonographiques dématérialisés au format MP3 qui répondent aux évolutions et aux choix de la charte documentaire de la Bpi, édition 2020, accessible à partir du site de la Bibliothèque : www.bpi.fr. La Bpi procède à l’achat de phonogrammes musicaux au format audio MP3 destinés à la consultation sur place par ses publics.
Identifiant de la procédure : 14e4c4c2-2ea4-4e03-a8fe-03c0ecd4c8d2
Identifiant interne : 03102025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32353000 Enregistrements sonores

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document unique de marché européen (DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture à l'unité d’albums phonographiques dématérialisés au format MP3
Description : L’accord-cadre porte sur la fourniture à l'unité d’albums phonographiques dématérialisés au format MP3 qui répondent aux évolutions et aux choix de la charte documentaire de la Bpi, édition 2020, accessible à partir du site de la Bibliothèque : www.bpi.fr. La Bpi procède à l’achat de phonogrammes musicaux au format audio MP3 destinés à la consultation sur place par ses publics.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32353000 Enregistrements sonores

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 25 rue du renard
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 18:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BPI
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : BPI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : BPI
Numéro d’enregistrement : 18004309300038
Adresse postale : 25 rue du Renard
Ville : Paris
Code postal : 7500
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : DOMINIQUE ROUILLARD
Adresse électronique : dominique.rouillard@bpi.fr
Téléphone : 0144784512
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9bd1cfb6-33cc-4f85-89ad-cf0b5a1af839 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/10/2025 12:52 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00652724-2025
Numéro de publication au JO S : 191/2025
Date de publication : 06/10/2025