Etude hydraulique pour l'amélioration de la connaissance des risques d'inondation dans le cadre du Programme d'Etudes Préalables (PEP) des Vals du Blésois (2 lots)

Le présent marché porte sur des actions d'amélioration de la connaissance de l'aléa inondation, relatives aux démarches du Programme d'Etudes Préalables (PEP) des Vals du Blésois. Il a pour objectif de réaliser des études hydrauliques de différents types sur ce territoire. Le lot n°1 a pour objectif de réaliser des …

CPV: 71241000 Genomförbarhetsstudie, rådgivning och analys, 79311000 Undersökningar, 71313000 Miljötekniska konsulttjänster
Sista ansökningsdag:
13 oktober 2025 16:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Etude hydraulique pour l'amélioration de la connaissance des risques d'inondation dans le cadre du Programme d'Etudes Préalables (PEP) des Vals du Blésois (2 lots)
Plats för tilldelning:
Etablissement Public Loire
Tilldelningsnummer:
2025BP20

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Etablissement Public Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Etude hydraulique pour l'amélioration de la connaissance des risques d'inondation dans le cadre du Programme d'Etudes Préalables (PEP) des Vals du Blésois (2 lots)
Description : Le présent marché porte sur des actions d'amélioration de la connaissance de l'aléa inondation, relatives aux démarches du Programme d'Etudes Préalables (PEP) des Vals du Blésois. Il a pour objectif de réaliser des études hydrauliques de différents types sur ce territoire.
Identifiant de la procédure : 234ab8f0-23a4-42cd-9737-91a19949e935
Identifiant interne : 2025BP20
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Programme d'Etudes Préalables des vals du Blésois

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Etude hydraulique pour l'amélioration de la connaissance des risques d'inondation par débordement du Beuvron et du Cosson
Description : Le lot n°1 a pour objectif de réaliser des études du risque d'inondation par débordement du Beuvron et du Cosson
Identifiant interne : 2025BP20-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études
Options :
Description des options : Marché comprenant une partie forfaitaire et possiblement une partie exécutée au fur et à mesure de l'émission de bons de commandes (accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique). Le montant maximum du lot n°1 est fixé à 225 000 euros TTC.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires : Linéaires du Beuvron et du Cosson compris dans le territoire du PEP des vals du Blésois

5.1.3 Durée estimée

Durée : 14 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Public Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Etude de la problématique inondation par ruissellement dans le cadre du Programme d'Etudes Préalables (PEP) des vals du Blésois
Description : Le lot n°2 a pour objectif de réaliser une étude de la problématique inondation par ruissellement dans le cadre du Programme d'Etudes Préalables (PEP) des vals du Blésois.
Identifiant interne : 2025BP20-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire du Programme d'Etudes Préalables (PEP) des vals du Blésois

5.1.3 Durée estimée

Durée : 9 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Public Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Etablissement Public Loire
Numéro d’enregistrement : 25450200800058
Adresse postale : 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708
Ville : Orléans Cedex
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.eploire@eptb-loire.fr
Téléphone : +33 246470321
Adresse internet : https://www.eptb-loire.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans Cedex 1
Code postal : 45067
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service marchés
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradmin.fr
Téléphone : +33238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 018c44fc-e95e-46ea-8c5d-ceb174fe2ec6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2025 09:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00581555-2025
Numéro de publication au JO S : 170/2025
Date de publication : 05/09/2025