Entretien et maintenance des terrains sportifs extérieurs de la commune de Couëron

Entretien et maintenance des terrains sportifs extérieurs de la commune de Couëron Lot 1 - Entretien des terrains sportifs engazonnés, synthétiques et maintenance de l'arrosage Lot 2 - Entretien des espaces verts et des surfaces minérales des complexes sportifs

CPV: 77320000 Skötsel av idrottsplatser
Plats för avrättning:
Entretien et maintenance des terrains sportifs extérieurs de la commune de Couëron
Plats för tilldelning:
Mairie de Coueron
Tilldelningsnummer:
2024_46

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Coueron
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien et maintenance des terrains sportifs extérieurs de la commune de Couëron
Description : Entretien et maintenance des terrains sportifs extérieurs de la commune de Couëron
Identifiant de la procédure : 4dea9ea3-cc5d-423e-845f-0de031f28ae0
Avis précédent : 209f93f1-9849-464d-8f39-16c08f096819-01
Identifiant interne : 2024_46
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77320000 Entretien de pelouses sportives

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Entretien des terrains sportifs engazonnés, synthétiques et maintenance de l'arrosage
Description : Lot 1 - Entretien des terrains sportifs engazonnés, synthétiques et maintenance de l'arrosage
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77320000 Entretien de pelouses sportives

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performance en matiere de developpement durable - voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : voir article 9 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : voir article 9 du RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Coueron -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Coueron -
Organisation qui signe le marché : Mairie de Coueron

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Entretien des espaces verts et des surfaces minérales des complexes sportifs
Description : Lot 2 - Entretien des espaces verts et des surfaces minérales des complexes sportifs
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77320000 Entretien de pelouses sportives

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : performance en matiere de developpement durable voir RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : voir article 9 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : voir article 9 du RC
Organisation qui signe le marché : Mairie de Coueron

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 375 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 375 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 255 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EFFIVERT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EFFIVERT - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/03/2025
Date de conclusion du marché : 02/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 5537-2025
Organisation qui signe le marché : Mairie de Coueron

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EFFIVERT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EFFIVERT - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/03/2025
Date de conclusion du marché : 25/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 5537-2025
Organisation qui signe le marché : Mairie de Coueron

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Coueron
Numéro d’enregistrement : 21440047500015
Adresse postale : 8 place Charles de Gaulle
Ville : Coueron
Code postal : 44220
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : ldacosta@mairie-coueron.fr
Téléphone : 0240856628
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EFFIVERT
Numéro d’enregistrement : 83407334800023
Ville : PONTCHATEAU
Code postal : 44160
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes@effivert.fr
Téléphone : 0240006200
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 92084215000012
Adresse postale : 6 allée de l'Île Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 025101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1e2ff85d-9a49-4857-a5fe-00e9c7658da4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2025 14:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00220017-2025
Numéro de publication au JO S : 67/2025
Date de publication : 04/04/2025