Entretien de la ripisylve de l'Orne

Entretien de la ripisylve de l'Orne -Traitement de la végétation des banquettes naturelles dans la rivière ; - Entretien des embouchures des cours d'eau se jetant dans l'Orne sur une quinzaine de mètres ; - Dégagement et débroussaillage des jeunes plants, issus de régénération naturelle ; - Dégagement aux abords …

CPV: 77000000 Jordbruks-, skogsbruks-, trädgårds-, vattenbruks- och biodlingstjänster
Sista ansökningsdag:
26 maj 2025 17:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Entretien de la ripisylve de l'Orne
Plats för tilldelning:
ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Tilldelningsnummer:
2025-FCS-04

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien de la ripisylve de l'Orne
Description : Entretien de la ripisylve de l'Orne
Identifiant de la procédure : 67b1e350-24df-4f76-a25a-665b08c1b086
Identifiant interne : 2025-FCS-04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77000000 Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien de la ripisylve de l'Orne
Description : -Traitement de la végétation des banquettes naturelles dans la rivière ; - Entretien des embouchures des cours d'eau se jetant dans l'Orne sur une quinzaine de mètres ; - Dégagement et débroussaillage des jeunes plants, issus de régénération naturelle ; - Dégagement aux abords des ponts, passerelles et autres points de franchissement du cours d'eau en taillant systématiquement tous les arbres en têtard en amont et aval ; - Elimination des rémanents végétaux ; - Elimination des déchets de toute nature (domestiques, gravats, souches...) situés sur les berges avec mise en décharge dans un lieu approprié ; - Interventions particulières, telles que le recépage sélectif ou la taille de saules têtards afin de prolonger leur durée de vie et favoriser les habitats pour la faune (avifaune, chiroptères) ; - Enlèvement des embâcles (arbres et déchets de toute nature) obstruant partiellement ou totalement le lit de la rivière.
Identifiant interne : 2025-FCS-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77000000 Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 39 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/06/2025 16:00 +02:00
Lieu : Siège de la CC Orne Lorraine Confluences
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORNE LORRAINE CONFLUENCES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Numéro d’enregistrement : 20007084500017
Adresse postale : 1 Place du Général Leclerc
Ville : AUBOUE
Code postal : 54580
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Service Commun de la Commande Publique
Adresse électronique : sccp@olc54.fr
Téléphone : +33 382220420
Adresse internet : https://www.olc54.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 place de la Carrière CO N° 20038
Ville : NANCY CEDEX
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 28f6e4a9-f6f2-41af-af8c-b6bfbfd4d30e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/04/2025 14:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00261551-2025
Numéro de publication au JO S : 79/2025
Date de publication : 23/04/2025