Dispositifs médicaux à usage unique pour urologie

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CPV: 33000000 Medicinsk utrustning, läkemedel och hygienartiklar, 33125000 Utrustning för urologisk undersökning, 33141641 Sonder
Sista ansökningsdag:
21 november 2025 12:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Dispositifs médicaux à usage unique pour urologie
Plats för tilldelning:
Centre Hospitalier Angoulème
Tilldelningsnummer:
2025-C-65

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Angoulème
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Dispositifs médicaux à usage unique pour urologie
Description : Voir les documents de la consultation
Identifiant de la procédure : 3d18e068-3e5a-4fcc-b04c-3dc9e0f9ae90
Identifiant interne : 2025-C-65
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Aiguille pour néphrostomie percutanée
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080001000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Dilatateur urétéral à charrières progressives
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080002000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Cathéter à ballonnet pour dilatation urétérale
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080003000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Extracteur de calculs panier nitinol 1,9F
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080004000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Extracteur de calculs panier nitinol 1,9F
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080005000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Cathéter d'accès urétéral à double lumière
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080006000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Guide droit rigide hydrophile 0.035
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080007000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Urétéroscope souple usage unique aspirant 7,5F
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080008000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Urétéroscope souple usage unique aspirant 7,5F
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080009000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Guide usage unique pour biopsie de prostate
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080010000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Guide usage unique pour biopsie de prostate
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080011000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Guide usage unique pour biopsie de prostate
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080012000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Guide usage unique pour néphrostomie percutanée
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080013000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Evacuateur de vessie usage unique
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080014000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Pince extracteur pour corps étrangers
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080015000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Prothèse testiculaire en silicone
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080016000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Tubulure d'aspiration pour morcellateur Storz
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080017000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Dispositif d'irrigation manuelle pour urétéroscopie
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080018000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Gel injectable pour comblement périurétral
Description : Voir document de la consultation
Identifiant interne : 20250080019000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33125000 Matériel pour exploration urologique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141641 Sondes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : INTERÊT THÉRAPEUTIQUE ET TECHNIQUE
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : COÛT D'UTILISATION
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PRESTATIONS DU FOURNISSEUR
Description : Voir le règlement de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : Voir le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 21/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 300 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Angoulème
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Angoulème
Numéro d’enregistrement : 26160034000010
Adresse postale : Rond-Point de Girac CS 55015 Saint-Michel
Ville : ANGOULEME Cedex 9
Code postal : 16959
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : cellule.marches@ch-angouleme.fr
Téléphone : +33 545242514
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fc56287e-0ea4-46cc-9db4-2ba3e652afa6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2025 12:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00684970-2025
Numéro de publication au JO S : 200/2025
Date de publication : 17/10/2025