Acquisition et livraison de fournitures et matériaux pour l'équipe travaux AEP et assainissement de la CASUD

Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures et matériaux pour l'équipe travaux AEP et assainissement de la CASUD. Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de ciment. Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de granulats. Le présent lot …

CPV: 44192000 Diverse annat byggmaterial
Sista ansökningsdag:
25 augusti 2025 12:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
Acquisition et livraison de fournitures et matériaux pour l'équipe travaux AEP et assainissement de la CASUD
Plats för tilldelning:
Communauté d'Agglomération du Sud
Tilldelningsnummer:
A25.023

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Sud
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition et livraison de fournitures et matériaux pour l'équipe travaux AEP et assainissement de la CASUD
Description : Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures et matériaux pour l'équipe travaux AEP et assainissement de la CASUD.
Identifiant de la procédure : 84b35f0c-c320-4967-a0aa-db14364e9a55
Identifiant interne : A25.023
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un marché public de fournitures. Il s'agit d'un marché alloti comprenant 15 lots. Il ne s'agit pas d'un marché à tranches. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum annuel mais avec un maximum annuel. Il s'agit d'un marché couvert par l'accord sur les marchés publics. Le marché ne fait pas l'objet d'une limitation du nombre de lot attribué.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le présent marché sera financé par les fonds propres de la CASUD. Les variantes ne sont pas autorisées. Tous les horaires indiqués dans le présent avis s'entendent en heure locale. Le retrait du dossier de consultation des entreprises, les questions des candidats et le dépôts des offres s'effectuent via la plateforme https://casud.achatpublic.com . (Les frais de connexion et de signature sont à la charge des candidats). Pour tout autres renseignements : Direction de la Commande Publique - 0262 57 97 77.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition et livraison de ciment
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de ciment.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition et livraison de granulats
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de granulats.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Acquisition et livraison d'éléments de signalisation
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison d'éléments de signalisation.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé a vant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Acquisition et livraison d'éléments de canalisation en plastique et d'accessoires connexes
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison d'éléments de canalisation en plastique et d'accessoires connexes.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé a vant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Acquisition et livraison d'ouvrages de voirie en fonte
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison d'ouvrages de voirie en fonte.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé a vant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Acquisition et livraison d'éléments de petites quincailleries
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison d'éléments de petites quincailleries.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé a vant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Acquisition et livraison de fournitures de visseries et boulonneries
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de fournitures de visseries et boulonneries.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé a vant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Acquisition et livraison de petits outillages
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de petits outillages.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Acquisition et livraison d'outillages électroportatifs en gamme professionnelle
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison d'outillages électroportatifs en gamme professionnelle.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Acquisition et livraison de bois
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de bois.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Acquisition et livraison de fers
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de fers.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Acquisition et livraison de tubes en PEHD et accessoires
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de tubes en PEHD et accessoires

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Acquisition et livraison d'appareillages hydrauliques
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison d'appareillages hydrauliques.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Acquisition et livraison de tuyaux en fonte et accessoires
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de tuyaux en fonte et accessoires.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 90 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Acquisition et livraison d'ouvrages de voirie moulés en béton
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison d'ouvrages de voirie moulés en béton.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44192000 Autres matériaux de construction divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CASUD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce lot est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31/12/2029). En cas de reconduction, le montant maximum annuel sera également reconduit.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Les critères de sélection figurent dans le RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Le critère est pondéré à 100 % dans les conditions définies au RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://casud.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://casud.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les prestations seront réalisées dans les conditions du CCP et devront être exécutées dans les délais prévus à l'Acte d'Engagement.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Aucun montage financier n'est prévu.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d'Agglomération du Sud
Organisation qui traite les offres : Communauté d'Agglomération du Sud

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Sud
Numéro d’enregistrement : 24974008500033
Adresse postale : 379, rue Hubert Delisle BP 437
Ville : Tampon cedex
Code postal : 97838
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : dcp@casud.re
Téléphone : 0262579777
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d’enregistrement : 17974005500019
Adresse postale : 27 rue Félix Guyon
Ville : Saint-Denis Cedex
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-reunion@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b87bf568-f4c3-4490-b18b-c7ddaf9b7167 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/07/2025 12:09 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00481705-2025
Numéro de publication au JO S : 139/2025
Date de publication : 23/07/2025