Accord cadre relatif à l'acquisition de légumes et fruits frais - Durée de 4 ans

Cet accord cadre constitue un contrat qui a pour objet de sélectionner des prestataires qui pourront se voir confier des commandes dans le cadre de marchés subséquents. Il est conclu pour des besoins récurrents dont la survenance est échelonnée au cours de la période de validité. Lors de la survenance …

CPV: 15300000 Frukt, grönsaker och liknande produkter
Plats för avrättning:
Accord cadre relatif à l'acquisition de légumes et fruits frais - Durée de 4 ans
Plats för tilldelning:
Ville du Mans
Tilldelningsnummer:
2025_025_FCS_AJ_AC

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville du Mans
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre relatif à l'acquisition de légumes et fruits frais - Durée de 4 ans
Description : Cet accord cadre constitue un contrat qui a pour objet de sélectionner des prestataires qui pourront se voir confier des commandes dans le cadre de marchés subséquents. Il est conclu pour des besoins récurrents dont la survenance est échelonnée au cours de la période de validité. Lors de la survenance des besoins, le pouvoir adjudicateur précisera les besoins et sollicitera les titulaires de l'accord cadre pour obtenir une offre. C'est l'objet des marchés subséquents. Accord cadre avec un montant maximum de 1 980 000 euro(s) H.T
Identifiant de la procédure : 3d08934f-8093-41a8-bf7e-2b2fed918e5b
Identifiant interne : 2025_025_FCS_AJ_AC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 320 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord cadre à marchés subséquents attribué à plusieurs titulaires, avec un montant maximum de 1 980 000 euro(s) pour 4 ans. Parution Joue : 156663-2025 le 11/03/2025 Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord cadre relatif à l'acquisition de légumes et fruits frais - Durée de 4 ans
Description : Cet accord cadre constitue un contrat qui a pour objet de sélectionner des prestataires qui pourront se voir confier des commandes dans le cadre de marchés subséquents. Il est conclu pour des besoins récurrents dont la survenance est échelonnée au cours de la période de validité. Lors de la survenance des besoins, le pouvoir adjudicateur précisera les besoins et sollicitera les titulaires de l'accord cadre pour obtenir une offre. C'est l'objet des marchés subséquents. Accord cadre avec un montant maximum de 1 980 000 euro(s) H.T
Identifiant interne : F-PF-1608186

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/05/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 156663-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Fréquence de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 19
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de réactivité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence des actions relatives à la maturité des denrées
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche Rse du candidat dans le cadre de l'exécution du contrat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 51
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 980 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 980 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LES HALLES DU VERGER
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 14043
Titre : Accord cadre relatif à l'acquisition de légumes et fruits frais - Durée de 4 ans
Date de conclusion du marché : 09/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : POMONA TERRE AZUR
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 14043
Titre : Accord cadre relatif à l'acquisition de légumes et fruits frais - Durée de 4 ans
Date de conclusion du marché : 09/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : MAINE FRUITS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 14043
Titre : Accord cadre relatif à l'acquisition de légumes et fruits frais - Durée de 4 ans
Date de conclusion du marché : 09/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E40B7BF2-EF41-2778-88BBA9EBEFA5A64B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville du Mans
Numéro d’enregistrement : 12022
Adresse postale : Cs 40010 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243474747
Télécopieur : 0243473740
Adresse internet : http://www.lemans.fr
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : E40B7C16-C170-3182-AD00473972CFC3DF
Adresse postale : 6 allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : E40B7C25-BB3D-BB20-F428B70A615EAA16
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : E40B7C35-F316-31F3-456AB2D04E81DCA9
Adresse postale : 6 allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LES HALLES DU VERGER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1608186-1-0-1
Adresse postale : 11 rue du Chatelet
Ville : Allonnes
Code postal : 72700
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Téléphone : 0243875923
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0007

Nom officiel : POMONA TERRE AZUR
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1608186-1-0-2
Adresse postale : 109 avenue de la Prospective
Ville : Bourges
Code postal : 18000
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Adresse électronique : f.vandamme@terreazur.fr
Téléphone : 0247326161
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0008

Nom officiel : MAINE FRUITS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1608186-1-0-3
Adresse postale : 70 rue des Alignés
Ville : Laval
Code postal : 53000
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Adresse électronique : marie.beaumenil@maine-fruits.fr
Téléphone : 0243562081
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b37c3a0d-351e-4d2e-956f-5615de076253 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/05/2025 16:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00312123-2025
Numéro de publication au JO S : 93/2025
Date de publication : 15/05/2025