ACCORD-CADRE POUR L'ENTRETIEN DE LA VEGETATION DES COURS D’EAU ET DES OUVRAGES DU TERRITOIRE DU SMIAGE

ACCORD-CADRE POUR L'ENTRETIEN DE LA VEGETATION DES COURS D'EAU ET DES OUVRAGES DU TERRITOIRE DU SMIAGE Bassin versant de la SIAGNE, les côtiers de Théoule-sur-Mer, le bassin versant du Riou de l'Argentière. Bassin versant de la BRAGUE, les côtiers Communauté d'Agglomération de Sophia-Antipolis (CASA), le bassin versant du Loup, le …

CPV: 77314000 Markskötsel
Plats för avrättning:
ACCORD-CADRE POUR L'ENTRETIEN DE LA VEGETATION DES COURS D’EAU ET DES OUVRAGES DU TERRITOIRE DU SMIAGE
Plats för tilldelning:
Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)
Tilldelningsnummer:
LOT 1 OUEST

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE POUR L'ENTRETIEN DE LA VEGETATION DES COURS D’EAU ET DES OUVRAGES DU TERRITOIRE DU SMIAGE
Description : ACCORD-CADRE POUR L'ENTRETIEN DE LA VEGETATION DES COURS D'EAU ET DES OUVRAGES DU TERRITOIRE DU SMIAGE
Identifiant de la procédure : d6922550-d528-4041-93ab-371afe157ac3
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : OUEST
Description : Bassin versant de la SIAGNE, les côtiers de Théoule-sur-Mer, le bassin versant du Riou de l'Argentière.
Identifiant interne : LOT 1 OUEST

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 21/02/2025
Date de fin de durée : 20/02/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF RC.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir article 33 du règlement de la consultation "délais et voies de recours"

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 33 du règlement de la consultation "délais et voies de recours"
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CENTRE/OUEST
Description : Bassin versant de la BRAGUE, les côtiers Communauté d'Agglomération de Sophia-Antipolis (CASA), le bassin versant du Loup, le bassin versant de la Cagne.
Identifiant interne : LOT 2 CENTRE/OUEST

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 21/02/2025
Date de fin de durée : 20/02/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir article 33 du règlement de la consultation "délais et voies de recours"

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 33 du règlement de la consultation "délais et voies de recours"
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CENTRE
Description : Basse Vallée du Var, le bassin versant des Paillons, les côtiers Est.
Identifiant interne : LOT 3 CENTRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 21/02/2025
Date de fin de durée : 20/02/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir article 33 du règlement de la consultation "délais et voies de recours"

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 33 du règlement de la consultation "délais et voies de recours"
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : EST
Description : Bassin versant de la Roya (partie française), les côtiers de la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (CARF).
Identifiant interne : LOT 4 EST

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 21/02/2025
Date de fin de durée : 20/02/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir article 33 du règlement de la consultation "délais et voies de recours"

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 33 du règlement de la consultation "délais et voies de recours"
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : NORD
Description : Bassin versant de la Vésubie et bassin versant de la Tinée.
Identifiant interne : LOT 5 NORD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 21/02/2025
Date de fin de durée : 20/02/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir article 33 du règlement de la consultation "délais et voies de recours"

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 33 du règlement de la consultation "délais et voies de recours"
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : NORD-OUEST
Description : Bassin versant du Var Amont, le bassin versant de l'Estéron.
Identifiant interne : LOT 6 NORD/OUEST

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 21/02/2025
Date de fin de durée : 20/02/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir article 33 du règlement de la consultation "délais et voies de recours"

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Voir article 33 du règlement de la consultation "délais et voies de recours"
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 12 400 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 12 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SNPE
Offre :
Identifiant de l’offre : SNPE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 4 000 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_0005
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 762486-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRANCE ELAGAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : FRANCE ELAGAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 2 400 000 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_0006
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 762486-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FRANCE ELAGAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : FRANCE ELAGAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 2 400 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_0007
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 762486-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SNPE
Offre :
Identifiant de l’offre : SNPE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_0008
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 762486-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AZUR JARDINS
Offre :
Identifiant de l’offre : AZUR JARDINS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_0009
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 762486-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SERPE
Offre :
Identifiant de l’offre : SERPE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 1 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_0010
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 762486-2024

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Syndicat Mixte pour les Inondations, l’Aménagement et la Gestion de l'Eau (06)
Numéro d’enregistrement : 20007139700018
Adresse postale : 147 boulevard du Mercantour CS 23182
Ville : NICE Cedex 3
Code postal : 06204
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : b.merrien@smiage.fr
Téléphone : +33 489089650
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.smiage.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 048997860
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SNPE
Numéro d’enregistrement : 42125310500041
Ville : BRIGNOLES
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@snpepaca.com
Téléphone : +33 049469738
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0004

8.1 ORG-0005

Nom officiel : FRANCE ELAGAGE
Numéro d’enregistrement : 90912311900010
Ville : DRAP
Code postal : 06340
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : france.elagage@orange.fr
Téléphone : +33 061258854
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : AZUR JARDINS
Numéro d’enregistrement : 4400390060026
Ville : NICE
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : azurjardins@gmail.com
Téléphone : +33 049354122
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SERPE
Numéro d’enregistrement : 34515469400201
Ville : LE THOR
Code postal : 84250
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : commerce.paca@serpe.fr
Téléphone : +33 448684065
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 775b2fa1-6249-41d8-afb5-3cb75b9ff65c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/04/2025 09:00 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00268474-2025
Numéro de publication au JO S : 81/2025
Date de publication : 25/04/2025