25V0075AOO - Fourniture de baguettes biologiques pour les écoles du secteur géographique F

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette consultation a pour objet la fourniture de baguette biologique pour les écoles du secteur géographique F. À la suite de la résiliation anticipée d'un marché rattaché à une consultation initiale de 7 …

CPV: 15811100 Bröd
Sista ansökningsdag:
12 juni 2025 12:00
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
25V0075AOO - Fourniture de baguettes biologiques pour les écoles du secteur géographique F
Plats för tilldelning:
Ville de Toulouse
Tilldelningsnummer:
25V0075AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 25V0075AOO - Fourniture de baguettes biologiques pour les écoles du secteur géographique F
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette consultation a pour objet la fourniture de baguette biologique pour les écoles du secteur géographique F. À la suite de la résiliation anticipée d'un marché rattaché à une consultation initiale de 7 lots, nous procédons à la relance de ce seul lot correspondant à la zone géographique F. La relance globale de l'accord-cadre est, quant à elle, prévue pour la fin de l'année 2025. La Cuisine Centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours (du lundi au vendredi hors jour férié). Les fournisseurs doivent donc être en capacité de fournir les produits commandés le jour indiqué sur le bon de commande couvrant les volumes pour lequel ils candidatent. Les livraisons pourront avoir lieu tous les jours y compris durant les vacances scolaires. Volume prévisionnel : environ 1 250 baguettes / jour environ (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et environ 750 baguettes le mercredi (variable en fonction de besoin supplémentaire pour le goûter)
Identifiant de la procédure : ebb9efe7-583c-443c-aee1-b7fa132bc237
Identifiant interne : 25V0075AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur Les Sites Des écoles de la ville de Toulouse (voir liste en annexe)
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 38 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 25V0075AOO - Fourniture de baguettes biologiques pour les écoles du secteur géographique F
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette consultation a pour objet la fourniture de baguette biologique pour les écoles du secteur géographique F. À la suite de la résiliation anticipée d'un marché rattaché à une consultation initiale de 7 lots, nous procédons à la relance de ce seul lot correspondant à la zone géographique F. La relance globale de l'accord-cadre est, quant à elle, prévue pour la fin de l'année 2025. La Cuisine Centrale confectionne 35 000 repas par jour environ en temps scolaire, les livraisons ont lieu tous les jours (du lundi au vendredi hors jour férié). Les fournisseurs doivent donc être en capacité de fournir les produits commandés le jour indiqué sur le bon de commande couvrant les volumes pour lequel ils candidatent. Les livraisons pourront avoir lieu tous les jours y compris durant les vacances scolaires. Volume prévisionnel : environ 1 250 baguettes / jour environ (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et environ 750 baguettes le mercredi (variable en fonction de besoin supplémentaire pour le goûter)
Identifiant interne : F-PF-1641386

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur Les Sites Des écoles de la ville de Toulouse (voir liste en annexe)
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/08/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 38 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une consultation relançant tous les lots pour la fourniture de baguettes biologiques pour les écoles de la Ville de Toulouse sera lancée mi-2025 pour un début d'exécution début 2026
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 287476-2025

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Analyse gustative des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Méthode de fabrication
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations au D.Q.E
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/06/2025 14:00 +02:00
Lieu : Toulouse
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Ressources propres Ville de Toulouse
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B0A7C7A2-AB5C-B025-0AD51A46F36CCF85
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 57040
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Adresse internet : https://www.toulouse.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : B0A7C7C0-E25C-6F86-67E9E2BC31DF9995
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 0c901093-1435-4731-8b01-6bcc6a4f5910-01

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Remise des offres: Au lieu du 04/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 12/06/2025 à 12h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/06/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 12/06/2025 à 14h00 au plus tard.

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : Article 18 du CCP: Au lieu de Volume prévisionnel : environ 1 250 baguettes / jour environ (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et environ 750 baguettes le mercredi (variable en fonction de besoin supplémentaire pour le goûter), lire Volume prévisionnel : environ 650 baguettes par jour environ (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et environ 375 baguettes le mercredi (variable en fonction de besoin supplémentaire pour le goûter). Pendant les périodes de vacances scolaires environs 100 baguettes par jour
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b8214e9d-6b80-450e-88b8-f22f7033d8de - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/05/2025 16:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00310385-2025
Numéro de publication au JO S : 92/2025
Date de publication : 14/05/2025