23MC0319PN - DG/ZD -CONFECTION ET FABRICATION D'OBJETS PROMOTIONNELS CONCUS PAR REEMPLOI DE MATIERES FOURNIES PAR TOULOUSE METROPOLE ET LA MAIRIE DE TOULOUSE

Les prestations portent notamment sur : l'utilisation de matières premières issues du stock de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse (supports de signalétiques tels que des kakémonos, des bâches ; textiles issus de vêtements de travail tels que sweats, polos, t-shirts, pantalons, vestes, vêtements de sécurité réfléchissants,…) afin …

CPV: 18224000 Plagg av plastväv eller impregnerade textilier, 79930000 Specialdesign
Plats för avrättning:
23MC0319PN - DG/ZD -CONFECTION ET FABRICATION D'OBJETS PROMOTIONNELS CONCUS PAR REEMPLOI DE MATIERES FOURNIES PAR TOULOUSE METROPOLE ET LA MAIRIE DE TOULOUSE
Plats för tilldelning:
Toulouse Métropole
Tilldelningsnummer:
23MC0319PN

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Toulouse
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 23MC0319PN - DG/ZD -CONFECTION ET FABRICATION D'OBJETS PROMOTIONNELS CONCUS PAR REEMPLOI DE MATIERES FOURNIES PAR TOULOUSE METROPOLE ET LA MAIRIE DE TOULOUSE
Description : Les prestations portent notamment sur : l'utilisation de matières premières issues du stock de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse (supports de signalétiques tels que des kakémonos, des bâches ; textiles issus de vêtements de travail tels que sweats, polos, t-shirts, pantalons, vestes, vêtements de sécurité réfléchissants,…) afin de confectionner des objets promotionnels véhiculant un message positif en matière de revalorisation des déchets et d'impact sur l'environnement
Identifiant de la procédure : 08a0e6c2-4f41-43c8-9413-3a14202925b3
Identifiant interne : 23MC0319PN
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18224000 Vêtements en tissu enduit ou imprégné
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79930000 Conception de modèles

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord cadre à marché subséquent est conclu à compter du 05/05/2024 pour une période initiale d'un an. Il est reconductible 3 fois 1 an. La durée maximale de l'accord cadre toute période confondue est de 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est un groupement de commandes : - Concernant le marché 24m0462 (Toulouse Métropole) : accord-cadre conclu pour un montant initial sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) Ht/an soit 1 200 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché. - Concernant le marché 24v0493 (Ville de Toulouse) : accord-cadre conclu pour un montant initial sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) Ht/an soit 1 200 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché. Au total, le marché est conclu pour un montant total maximum de 2 400 000 euro(s) Ht pour la durée totale du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 23MC0319PN - DG/ZD -CONFECTION ET FABRICATION D'OBJETS PROMOTIONNELS CONCUS PAR REEMPLOI DE MATIERES FOURNIES PAR TOULOUSE METROPOLE ET LA MAIRIE DE TOULOUSE
Description : Les prestations portent notamment sur : l'utilisation de matières premières issues du stock de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse (supports de signalétiques tels que des kakémonos, des bâches ; textiles issus de vêtements de travail tels que sweats, polos, t-shirts, pantalons, vestes, vêtements de sécurité réfléchissants,…) afin de confectionner des objets promotionnels véhiculant un message positif en matière de revalorisation des déchets et d'impact sur l'environnement
Identifiant interne : F-PF-1336885

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18224000 Vêtements en tissu enduit ou imprégné
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79930000 Conception de modèles

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Toulouse Metropole -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : pole Textile National APF Entreprises
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-24m0462
Titre : 23mc0319pn - Dg/Zd -Confection Et Fabrication D'Objets Promotionnels Concus Par Reemploi De Matieres Fournies Par Toulouse Metropole Et La Mairie De Toulouse
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Lauréat :
Nom officiel : RECYCLOcc Textile
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-24m0462
Titre : 23mc0319pn - Dg/Zd -Confection Et Fabrication D'Objets Promotionnels Concus Par Reemploi De Matieres Fournies Par Toulouse Metropole Et La Mairie De Toulouse
Date de conclusion du marché : 05/05/2025
Lauréat :
Nom officiel : TISSENA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2 400 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-24m0462
Titre : 23mc0319pn - Dg/Zd -Confection Et Fabrication D'Objets Promotionnels Concus Par Reemploi De Matieres Fournies Par Toulouse Metropole Et La Mairie De Toulouse
Date de conclusion du marché : 05/05/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DEB2C708-DA1F-5C83-25379900CF6F8B5A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Toulouse
Numéro d’enregistrement : DEB2C733-CC17-2F47-C180158D1701F5D2
Adresse postale : 1, Place du Capitole
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0567728650
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Toulouse Metropole
Numéro d’enregistrement : 1936610
Adresse postale : Pôle administratif 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Communication
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0567728650
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : DEB2C78D-90DC-7169-8A89FAB400C1BDA4
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : DEB2C79D-CF5E-8B43-5E70EF9B6E1E32D5
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : pole Textile National APF Entreprises
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1336885-2-0-1
Adresse postale : 1 Rue Gracchus Babeuf
Ville : Noisy-Le-Sec
Code postal : 93130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : christel.delbarry@apf.asso.fr
Téléphone : 05 59 32 02 20
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0008

Nom officiel : RECYCLOcc Textile
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1336885-2-0-2
Adresse postale : 710 Rue Favre De Saint Castor
Ville : Montpellier
Code postal : 34080
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : f.cottret@recyclocc-textile.fr
Téléphone : 07 66 76 30 08
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0009

Nom officiel : TISSENA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1336885-2-0-3
Adresse postale : 10 Rue Louise De Marillac
Ville : Angouleme
Code postal : 16000
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique : iquantin@tissena.fr
Téléphone : 0749480444
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0e3957c8-645c-4002-8543-edad86f12ca6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2025 11:41 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00349474-2025
Numéro de publication au JO S : 103/2025
Date de publication : 30/05/2025