2024-006

accord cadre d'édition de 4 ouvrages Cinq lots oeuvres tri dimensionnelles peintures arts graphiques photos cadres

CPV: 79970000 Förlagstjänster, 92521210 Konservering av utställningsföremål
Sista ansökningsdag:
22 maj 2025 10:30
Typ av tidsfrist:
Inlämnande av anbud
Plats för avrättning:
2024-006
Plats för tilldelning:
centre national des arts plastiques
Tilldelningsnummer:
2025-005

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : centre national des arts plastiques
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2024-006
Description : accord cadre d'édition de 4 ouvrages
Identifiant de la procédure : 43d69b21-f6b1-4460-91ee-45dc7a4db614
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79970000 Services d'édition

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Restauration conservation cinq lots
Description : Cinq lots oeuvres tri dimensionnelles peintures arts graphiques photos cadres
Identifiant interne : 2025-005

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/05/2025 10:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : centre national des arts plastiques -
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : centre national des arts plastiques
Numéro d’enregistrement : 18004605400201
Département : 75
Ville : PARIS
Code postal : 75018
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marchepublic@cnap.fr
Téléphone : +33627736650
Adresse internet : https://www.cnap.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b95484e4-11e5-4902-bd29-a8029aec7858 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2025 14:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00234032-2025
Numéro de publication au JO S : 71/2025
Date de publication : 10/04/2025