voie verte du lac d'annecy - maîtrise d'oeuvre relative aux travaux d'élargissement de la voie verte en rive ouest entre Sevrier et Doussard (15km)

l'Étude concerne l'élargissement de la voie verte afin de faciliter les dépassements et la cohabitation entre les différents usagers. La section concernée s'étend entre les communes de Sevrier et Doussard (bouclage du tour du lac) soit 15,3 km. L'Élargissement devra s'intégrer au paysage, avoir un plateau cyclable de 5 mètres …

CPV: 71310000 Storitve tehničnega in gradbenega svetovanja, 71300000 Inženirske storitve
Kraj izvršitve:
voie verte du lac d'annecy - maîtrise d'oeuvre relative aux travaux d'élargissement de la voie verte en rive ouest entre Sevrier et Doussard (15km)
Organ za podeljevanje:
syndicat mixte du lac d annecy
Številka dodelitve:
23/023-Cv

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : syndicat mixte du lac d annecy

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : voie verte du lac d'annecy - maîtrise d'oeuvre relative aux travaux d'élargissement de la voie verte en rive ouest entre Sevrier et Doussard (15km)
Description : l'Étude concerne l'élargissement de la voie verte afin de faciliter les dépassements et la cohabitation entre les différents usagers. La section concernée s'étend entre les communes de Sevrier et Doussard (bouclage du tour du lac) soit 15,3 km. L'Élargissement devra s'intégrer au paysage, avoir un plateau cyclable de 5 mètres avec un accotement stabilité unilatéral de 1.30 mètres.Les missions de base de maîtrise d'oeuvre sont les suivantes : Avp, Pro, Act, Visa, Det, Aor et Opc.Des missions complémentaires sont également prévues et détaillées dans les documents de la consultation
Identifiant de la procédure : e367915d-ccd8-48b3-96fd-1026533359db
Identifiant interne : 23/023-Cv

2.1.1 Objet

Nomenclature principale ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : voie verte du lac d'annecy - maîtrise d'oeuvre relative aux travaux d'élargissement de la voie verte en rive ouest entre Sevrier et Doussard (15km)
Description : l'Étude concerne l'élargissement de la voie verte afin de faciliter les dépassements et la cohabitation entre les différents usagers. La section concernée s'étend entre les communes de Sevrier et Doussard (bouclage du tour du lac) soit 15,3 km. L'Élargissement devra s'intégrer au paysage, avoir un plateau cyclable de 5 mètres avec un accotement stabilité unilatéral de 1.30 mètres.Les missions de base de maîtrise d'oeuvre sont les suivantes : Avp, Pro, Act, Visa, Det, Aor et Opc.Des missions complémentaires sont également prévues et détaillées dans les documents de la consultation

5.1.1 Objet

Nomenclature principale ( cpv ): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Options :
Description des options : le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 200 117,64 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : artelia
Offre :
Identifiant de l’offre : 2023M039
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1 200 117,64 Euro
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023m039
Date de conclusion du marché : 22/11/2023

7. Modification

7.1 Modification

Identifiant de l'avis d'attribution de contrat précédent : 717026-2023
Identifiant du contrat modifié : CON-0001
Raison de la modification : Modifications quand un nouveau contractant remplace un ancien à la suite d’une succession ou quand l’acheteur assume les obligations du contractant à l’égard de ses sous-traitants.
Description : Avenant de transfert

7.1.1 Modification

Description des modifications : Changement de numéro de SIRET
Identifiant de l'entité commerciale dans l'avis précédent : ORG-0002

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : syndicat mixte du lac d annecy
Numéro d’enregistrement : 24740001300014
Département : Haute-savoie
Adresse postale : 7 rue des Terrasses
Ville : Cran Gevrier
Code postal : 74960
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : +33 450667777
Adresse internet : http://www.sila.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : artelia
Numéro d’enregistrement : 44452352600986
Adresse postale : 6 Rue De Lorraine
Ville : Echirolles
Code postal : 38130
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0003

Nom officiel : tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 173 800 053 00014
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : +33 476429000
Télécopieur : +33 476422269
Adresse internet : http://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Numéro d’enregistrement : 120 000 096 00020
Adresse postale : 107 rue servient
Ville : Lyon
Code postal : 69418
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 79a15d66-8891-4801-a801-125b417eef22 - 01
Type de formulaire : Modification du marché
Type d’avis : Avis de modification de marché
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 08:19 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00519960-2025
Numéro de publication au JO S : 151/2025
Date de publication : 08/08/2025