Travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune - Lots 4 à 20

Travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune - Lots 4 à 20 Lot 4 - Voirie réseaux divers - Aménagements extérieurs Lot 5 - Terrassements - gros oeuvre - maçonneries Lot 6 - Charpente bois Lot 7 - Etanchéité Lot 8 - bassins inox revêtu Lot …

CPV: 45212212 Gradbena dela na kopališčih, 45233120 Gradbena dela na cestah, 45232410 Kanalizacijski objekti, 32400000 Omrežja, 45314300 Inštalacija kabelske infrastrukture, 45112710 Krajinsko oblikovanje za zelene površine, 45223220 Groba gradbena dela, 45112500 Zemeljska dela, 45262522 Dela na zidovjih, 45261100 Postavljanje ostrešij, 45422000 Tesarska dela, 45422100 Lesarska dela, 45261420 Hidroizolacijska dela, 44212381 Obloge, 43324100 Oprema za plavalne bazene, 45330000 Vodovodna, plinska in sanitarna inštalacijska dela, 45331210 Inštalacija prezračevalnih naprav, 45331220 Inštalacija klimatskih naprav, 45232430 Objekti za pripravo vode, 45311200 Inštalacija električnega pribora (fitingov), 22457000 Vstopnice, 31351000 Električni vodniki za sisteme kontrole dostopa, 45443000 Dela na fasadi, 44910000 Gradbeni kamen, 45421140 Vgradnja kovinskega stavbnega pohištva, razen vrat in oken, 45341000 Storitve montaže ramp, 45421000 Mizarska dela, 45410000 Fasadarska in štukaterska dela, 45421141 Vgradnja predelnih sten, 45442100 Pleskarska dela, 45421146 Montaža spuščenih stropov, 45212230 Postavitev garderob, 45431000 Polaganje ploščic
Kraj izvršitve:
Travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune - Lots 4 à 20
Organ za podeljevanje:
Commune de Beaune
Številka dodelitve:
2024V26

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Beaune
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune - Lots 4 à 20
Description : Travaux de réhabilitation du stade nautique de la Commune de Beaune - Lots 4 à 20
Identifiant de la procédure : 505496ab-3520-41ad-9340-9a4a9df5f35f
Avis précédent : adb918c2-c98f-432d-afb3-493cb7176062-01
Identifiant interne : 2024V26
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212212 Travaux de construction de piscines

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le dossier de consultation est librement téléchargeable sur le profil acheteur https://www.achatpublic.com sous la référence 2024V26. Les lots 4 à 20 ne font pas l'objet d'une visite des lieux obligatoire. Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées (article 2-7 du RC) Clause d'insertion et clause environnementale: article 1-1 du RC Modifications de détail du dossier de consultation: article 3-2 du RC Conditions de participation: candidat seul ou groupement: article 3-3 du RC Délai de validité des offres: article 3-4 du RC Documents à remettre au titre de la candidature: article 5-1 du RC Qualifications demandées au stade de la candidature: article 5-1 du RC Conformément à l'article R2143-4 du Code de la Commande Publique, le candidat a également la possibilité de renseigner sa candidature sur le profil acheteur à l'aide du document unique de marché européen simplifié (DUME), en lieu et place de la déclaration sur l'honneur précitée et des renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité économique et financières et des capacités techniques du candidat. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature, à condition qu'une pièce a minima ait été remise pour présenter la candidature. L'absence complète de pièces entraîne automatiquement le rejet de la candidature. Documents à remettre au titre de l'offre: article 5-2 du RC Jugement des candidatures et des offres: article 6-1 du RC. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R2144-1 à R2144-7, R2152-6 à R2152-8, R2152-11 et R2152-12 du Code de la Commande Publique. Régularisation des offres: article 6-2 du RC. Conformément aux articles L2152-2 et R2152-2 du Code de la Commande Publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation. Elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. L'absence de mémoire technique ou de proposition financière ne sera pas régularisée. L'offre sera déclarée irrégulière. Signature électronique de l'acte d'engagement obligatoire: article 6-3 du RC. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après attribution du marché. La signature de l'acte d'engagement est imposée. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera écartée et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres. Conditions d'envoi et de remise des offres: article 7 du RC Communication avec les opérateurs économiques: article 8 du RC. Langue: français Unité monétaire: euros
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 4 - Voirie réseaux divers - Aménagements extérieurs
Description : Lot 4 - Voirie réseaux divers - Aménagements extérieurs
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32400000 Réseaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45314300 Installation d'infrastructures de câblage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les offres du lot 4 ont été déclarées inacceptables, le 8 novembre 2024, par les membres de la Commission d'Appel d'Offres, conformément à l'article 2152-3 du Code de la Commande Publique. Les offres reçues excédent fortement l'estimation du maître d'oeuvre. Le budget global alloué pour l'ensemble des travaux ne permet pas d'absorber le dépassement financier de l'opération. Ce lot sera relancé. Les pièces de la consultation sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h sur rendez-vous. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du RC et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 5 - Terrassements - gros oeuvre - maçonneries
Description : Lot 5 - Terrassements - gros oeuvre - maçonneries
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les offres du lot 5 ont été déclarées inacceptables, le 8 novembre 2024, par les membres de la Commission d'Appel d'Offres, conformément à l'article 2152-3 du Code de la Commande Publique. Les offres reçues excédent fortement l'estimation du maître d'oeuvre. Le budget global alloué pour l'ensemble des travaux ne permet pas d'absorber le dépassement financier de l'opération. Ce lot sera relancé. Les pièces de la consultation sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h sur rendez-vous. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 6 - Charpente bois
Description : Lot 6 - Charpente bois
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45422000 Travaux de charpenterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45422100 Ouvrages en bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 6 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise Les Charpentiers de l'Ouche pour un montant global et forfaitaire de 70 921,35Euros HT. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 7 - Etanchéité
Description : Lot 7 - Etanchéité
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 7 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise SMAC pour un montant global et forfaitaire de 499 599,55 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 8 - bassins inox revêtu
Description : Lot 8 - bassins inox revêtu
Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44212381 Revêtement métallique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43324100 Équipement de piscine

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 8 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise A&T EUROPE pour un montant global et forfaitaire de 686 267 Euros HT (comprenant la tranche ferme pour un montant de 594 467Euros HT et la tranche optionnelle relative à la couverture thermique hors sol sur le bassin estival pour un montant de 91 800Euros HT). La PSE 8-1 n'a pas été retenue. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 9 - Chauffage ventilation climatisation - Plomberie
Description : Lot 9 - Chauffage ventilation climatisation - Plomberie
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331220 Travaux d'installation de matériel de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les offres du lot 9 ont été déclarées inacceptables, le 8 novembre 2024, par les membres de la Commission d'Appel d'Offres, conformément à l'article 2152-3 du Code de la Commande Publique. Les offres reçues excédent fortement l'estimation du maître d'oeuvre. Le budget global alloué pour l'ensemble des travaux ne permet pas d'absorber le dépassement financier de l'opération. Ce lot sera relancé. Les pièces de la consultation sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h sur rendez-vous. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 10 - Traitement d'eau
Description : Lot 10 - Traitement d'eau
Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232430 Travaux de traitement de l'eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 10 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise TECH'O FLUIDES pour un montant global et forfaitaire de 871 500 Euros HT (comprenant l'offre de base pour un montant de 830 000 Euros HT et la PSE10-1 pour un montant de 41 500 Euros HT) Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 11 - Electricité courants forts - courants faibles
Description : Lot 11 - Electricité courants forts - courants faibles
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 11 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise DROZ pour un montant global et forfaitaire de 328 008,13 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 12 - Contrôle d'accès - monétique - billetterie
Description : Lot 12 - Contrôle d'accès - monétique - billetterie
Identifiant interne : Lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22457000 Cartes d'accès
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31351000 Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 12 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise ELISATH pour un montant global et forfaitaire de 64 853,30 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 13 - Façades pierre et enduits
Description : Lot 13 - Façades pierre et enduits
Identifiant interne : Lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44910000 Pierre de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 13 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise BONGLET pour un montant global et forfaitaire de 617 192,66 Euros HT après mise au point. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 14 - Menuiseries extérieures aluminium
Description : Lot 14 - Menuiseries extérieures aluminium
Identifiant interne : Lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 14 attribué le 6 janvier 2025, a été signé et notifié le 17 février 2025 à l'entreprise KAPECI pour un montant global et forfaitaire de 279 425 Euros HT (comprenant l'offre de base pour un montant de 275 581 Euros HT et la PSE 14-1 pour un montant de 3 844 Euros HT) Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 15 - Serrurerie - métallerie
Description : Lot 15 - Serrurerie - métallerie
Identifiant interne : Lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45341000 Pose de garde-corps

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 15 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise BLANCHET pour un montant global et forfaitaire de 190 946,66 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 16 - Menuiseries intérieures
Description : Lot 16 - Menuiseries intérieures
Identifiant interne : Lot 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 16 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise MENUISERIE ROGER pour un montant global et forfaitaire de 82 769,24 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 17 - Cloisons - peintures - signalétique
Description : Lot 17 - Cloisons - peintures - signalétique
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les offres du lot 17 ont été déclarées inacceptables, le 8 novembre 2024, par les membres de la Commission d'Appel d'Offres, conformément à l'article 2152-3 du Code de la Commande Publique. Les offres reçues excédent fortement l'estimation du maître d'oeuvre. Le budget global alloué pour l'ensemble des travaux ne permet pas d'absorber le dépassement financier de l'opération. Ce lot sera relancé. Les pièces de la consultation sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h sur rendez-vous. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 18 - Faux plafonds - toiles tendues
Description : Lot 18 - Faux plafonds - toiles tendues
Identifiant interne : Lot 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 18 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 à l'entreprise ISOPLAC pour un montant global et forfaitaire de 223 830,29 Euros HT. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 19 - Cabines - casiers vestiaires
Description : Lot 19 - Cabines - casiers vestiaires
Identifiant interne : Lot 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212230 Installation de vestiaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 19 attribué le 25 février 2025, a été signé le 18 mars 2025 et notifié le 19 mars 2025 à l'entreprise NAVIC pour un montant global et forfaitaire de 183 651 Euros HT (comprenant l'offre de base pour un montant de 155 855 Euros HT et la PSE 19-1 pour un montant de 27 796 Euros HT). Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 20 - Carrelage
Description : Lot 20 - Carrelage
Identifiant interne : Lot 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Stade nautique municipal - Boulevard Jacques Copeau
Ville : Beaune
Code postal : 21200
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 20 attribué le 6 janvier 2025, a été signé le 7 février 2025 et notifié le 10 février 2025 au groupement d'entreprises SAS TACHIN (mandataire) / SARL BORNIER (cotraitant) pour un montant global et forfaitaire de 457 332,90Euros HT (comprenant l'offre de base pour un montant de 387 544,90 Euros HT et la PSE 20-1 pour un montant de 69 788 Euros HT). Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 03-80-24-57-20. Courriel : marches-groupe@mairie-beaune.fr

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère 1 : le prix au vu de la DPGF (prix des PSE compris pour les lots concernés)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 : Valeur technique Ce critère est analysé au vu des éléments demandés à l'article 5-2 du règlement de la consultation et au regard des sous-critères suivants : 2-1 : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché - 15 % 2-2 : Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation des travaux avec détail de l'activité du titulaire dans les phases d'étude/préparation de chantier, des techniques et procédés mis en oeuvre dans les phases d'exécution, et des mesures pour la gestion des difficultés du chantier, retards, période de congés - 20 % 2-3 : Caractéristiques et qualité des matériaux, des matériels et des produits employés au vu des fiches techniques - 15 % 2-4 : Pertinence des mesures pour le respect de l'environnement, en faveur de l'hygiène, de la sécurité, pour la gestion des déchets sur le chantier - 10 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Beaune -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 4 556 296,42 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Les Charpentiers de l'Ouche
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LES CHARPENTIERS DE L'OUCHE - Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 70 921,35 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024V26003 - Lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/01/2025
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SMAC
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SMAC - Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 499 599,55 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024V26004 - Lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/01/2025
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : A&T Europe S.p.A - Myrthapools
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre A&T EUROPE - Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 686 267 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024V26005 - Lot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/01/2025
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TECH'O FLUIDES SASU
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre TECH'O FLUIDES- Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 871 500 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024V26006 - Lot 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/01/2025
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS DROZ&CIE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre entreprise DROZ - Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 328 008,13 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024V26007 - Lot 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/01/2025
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELISATH
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ELISATH - Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 64 853,3 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024V26008 - Lot 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/01/2025
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BONGLET SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre BONGLET - Lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 617 192 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024V26009 - Lot 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/01/2025
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KAPECI SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre KAPECI - Lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 279 425 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024V26010 - Lot 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/01/2025
Date de conclusion du marché : 17/02/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BLANCHET GROUPE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre BLANCHET - Lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 190 946,66 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024V26011 - Lot 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/01/2025
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENUISERIE ROGER
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre MENUISERIE ROGER - Lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 82 769,24 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024V26012 - Lot 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/01/2025
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ISOPLAC
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ISOPLAC -Lot 18
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 223 830,29 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024V26013 - Lot 18
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/01/2025
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement SAS TACHIN (mandataire) / SARL BORNIER (cotraitant)
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Groupement TACHIN/BORNIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 457 332,9 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024V26015- Lot 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/01/2025
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NAVIC
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre NAVIC - Lot 19
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 183 651 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024V26014 - Lot 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/02/2025
Date de conclusion du marché : 19/03/2025
Organisation qui signe le marché : Commune de Beaune

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, faute de fonds suffisants

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Beaune
Numéro d’enregistrement : 21210054900014
Adresse postale : 8 Rue de l'Hôtel de Ville BP 30191
Ville : Beaune cedex
Code postal : 21205
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : marchepublic@mairie-beaune.fr
Téléphone : +33380245720
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SMAC
Numéro d’enregistrement : 68204083700945
Adresse postale : 3 rue du Maloubier
Ville : Chemaudin
Code postal : 25320
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : besancon@smac-sa.com
Téléphone : 03 81 54 22 22
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Les Charpentiers de l'Ouche
Numéro d’enregistrement : 34936578300027
Adresse postale : ZA des Genevrois
Ville : Ancey
Code postal : 21410
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cdo21.fr
Téléphone : 03 80 76 01 97
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 Rue d'Assas BP 61616
Ville : Dijon cedex
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : A&T Europe S.p.A - Myrthapools
Numéro d’enregistrement : 00141030205
Adresse postale : Via Solferino 27
Ville : Castiglione Delle Stiviere
Code postal : 46043
Subdivision pays (NUTS) : Torino ( ITC11 )
Pays : Italie
Adresse électronique : deborah.benichou@myrthapools.com
Téléphone : 0660660394
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : TECH'O FLUIDES SASU
Numéro d’enregistrement : 84119011900013
Adresse postale : 10 rue des sables
Ville : Pulnoy
Code postal : 54425
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@techo-fluides.com
Téléphone : 0383291921
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SAS DROZ&CIE
Numéro d’enregistrement : 01635067000028
Adresse postale : 8 rue Etienne Dolet
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@drozenergie.fr
Téléphone : 0380416464
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ELISATH
Numéro d’enregistrement : 40300535800052
Adresse postale : 10 rue du Préfet Claude Erignac
Ville : MESSEIN
Code postal : 54850
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@elisath.fr
Téléphone : 0383977698
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : BONGLET SAS
Numéro d’enregistrement : 31543485200234
Adresse postale : 1840 Route de Besançon
Ville : LONS LE SAULNIER
Code postal : 39001
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Adresse électronique : bonglet@bonglet.fr
Téléphone : 0384871430
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : KAPECI SAS
Numéro d’enregistrement : 41824543700011
Adresse postale : 27 rue Pré Colin
Ville : PORT
Code postal : 01460
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : j.mas@kapeci.fr
Téléphone : 0474760824
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : BLANCHET GROUPE
Numéro d’enregistrement : 30079596000024
Adresse postale : 3 avenue Louis Lépine - ZI de VAURE
Ville : Montbrison
Code postal : 42600
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : demat@blanchet-sa.fr
Téléphone : 04 77 96 82 30
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0012

Nom officiel : MENUISERIE ROGER
Numéro d’enregistrement : 98342491200019
Adresse postale : 9 rue de la gare
Ville : SELONGEY
Code postal : 21260
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : info@menuiserieroger.fr
Téléphone : 03 80 75 70 93
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0013

Nom officiel : ISOPLAC
Numéro d’enregistrement : 31969952600038
Adresse postale : 13 rue Docteur Quignard
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : isoplac21@isoplac21.fr
Téléphone : 0380609130
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0014

Nom officiel : NAVIC
Numéro d’enregistrement : 35380029500035
Adresse postale : 4 rue de la Balmette
Ville : THONES
Code postal : 74230
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@navic.fr
Téléphone : 0450321133
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0015

Nom officiel : Groupement SAS TACHIN (mandataire) / SARL BORNIER (cotraitant)
Numéro d’enregistrement : 52172035900020
Numéro d’enregistrement : 91294478200016
Adresse postale : 1 rue de Huchey
Ville : GENLIS
Code postal : 21110
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : frederic@entreprise-tachin.fr
Téléphone : 03 80 39 17 47
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : effe8c0b-c769-48da-8dd4-95687966c130 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/05/2025 15:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00292597-2025
Numéro de publication au JO S : 88/2025
Date de publication : 07/05/2025